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Déliberation - 2026 27 delegue hameau centre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 27 delegue hameau centre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en préfecture le 22/04/2026 …
Publié le. 2 3 AVR AB — Lt
ID : 007-210700704-20260420-DEL._ 2026 27-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 20/04/2026
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 19
Date de convocation
13/04/2026
Date d'affichage
13/04/2026
VOTE : Adoptée à
l'unanimité
[Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-six, le vingt avril, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme HEBRARD Magali.
Etaient présents :
Mme BONNET Lucie, M. COLLOMBET Cyril, Mme COMBEDIMANCHE Lucie, Mme DE TORRES Carole, Mme DESBOS-THEURET Jessica, M. DEVISE Michaël, Mme GARNIER VALLA Stéphanie, Mme HEBRARD Magali, Mme LIONNETON Leslie, M. MATA-VERSET Michaël, M. PACCOUD François, Mme PRAS Aurélie, Mme SAHMAN Virginie, M. SOUCHE Pascal, Mme VACHER Marion, M. VERCASSON Christophe
Procuration(s) :
M. BETHUNE Christian donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali, M.
GUILLAUME Kévin donne pouvoir à Mme GARNIER VALLA Stéphanie, M. DEVISE Stéphane donne pouvoir à Mme COMBEDIMANCHE Lucie
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. BETHUNE Christian, M. DEVISE Stéphane, M. GUILLAUME Kévin
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. PACCOUD François
Numéro interne de l'acte : 2026-27
Objet : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COPROPRIÉTÉ DU HAMEAU DU CENTRE
Rapporteur : Monsieur Michaël MATA VERSET
Le rapporteur rappelle que la commune de CORNAS est propriétaire d'un local commercial au sein du hameau du centre depuis 2009.
Il précise qu’il y a lieu de désigner deux membres du conseil municipal (1 titulaire et 1 suppléant)
afin que ceux-ci représentent la commune lors des différentes réunions et à l’occasion des assemblées générales de copropriétaires notamment.
Le rapporteur propose les candidatures ci-dessous pour représenter la commune au sein de la copropriété du "Hameau du Centre" :
e Titulaire : Magali HEBRARD
e _ Suppléante : Marion VACHER
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-27 Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en préfecture le 22/04/2026 … . …
pure 23 AR 6 © LOS" ID : 007-210700704-20260420-DEE_2026_27-DE
Le Conseil Municipal,
Monsieur le rapporteur entendu
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article unique : de désigner Madame Magali HEBRARD comme représentante titulaire et Madame Marion VACHER comme représentante suppléante de la commune de CORNAS au sein de la copropriété du « Hameau du Centre » afin de prendre part à toutes les décisions.
Fait à CORNAS
Le secrétaire de séance La Maire,
M. PACCOUD François Mme HEBRARD Magali
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-27