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Document publié le Mercredi 13 juillet 1983 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 08 tableau effectifs 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 27/02/2026
Reçu en préfecture le 27/02/2026 E pa :
Publié le S'iGF
ID : 007-210700704-20260226-DEL_2026_08-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 25/02/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-cinq février, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Etaient présents :
Présents : 15 M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel, M. DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, Mme
Nombre de suffrages : 18 [HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M. LAFAGE Stéphane, Mme LIONNETON Leslie, Mme PIC Christiane, Mme PORTE COURTIAL
Date de convocation |Nathalie, Mme PRAS Aurélie, M. SOUCHE Pascal, Mme VACHER Marion
20/02/2026
Procuration(s):
M. COURBIS Joël donne pouvoir à M. CORRAL Anjel, M. GINE Elios Date d'affichage donne pouvoir à M. DOHA Médard, Mme ROSSI Bénédicte donne pouvoir à 20/02/2026 Mme PIC Christiane
Etai(ent) absent(s) :
VOTE : Adoptée à
l'unanimité Etai(ent) excusé(s) : | Pour : 18 M. COURBIS Joël, Mme GARNIER VALLA Stéphanie, M. GINÉ Elios, Contre : 0 Mme ROSSI Bénédicte
Abstention : 0
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. DEVISE Stéphane
Numéro interne de l'acte : 2026-08
Objet : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026
Monsieur le Maire expose :
VU le code général des collectivités territoriales
VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d'adopter le tableau des emplois suivants :
Mairie de Cornas - Conseil Municipal - Délibération 2026-08
02/03/2026 Envoyé en préfecture le 27/02/2026
Reçu en préfecture le 27/02/2026
Publié le SG
ID : 007-210700704-20260225-DEL_ 2026 _08-DE
NBRES DUREE VACANT | POURVU
GRADES CATEGORIE DE HEBDOMADAIRE
POSTES | DE SERVICE
Attaché territorial A 1 35 heures 0 1
Rédacteur B 35 heures 1
Adjoint administratif C 2 35 heures 0 2 principal
Adjoint administratif C d 3 postes à 35 heures 2 1 territorial Ï poste à 28 heures 0 1
Agent de maîtrise C 1 35 heures 0 1 principal
Agent de maîtrise C 2 35 heures 1 1
Adjoint technique C 3 2 postes à 35 heures 1 1
principal de 2ème 1 poste à 28 heures 1 0 classe
Adjoint technique C 11 3 postes à 35 heures 1 2
1 poste à 30 heures 0 1
6 postes à 28 heures 0 6
1 poste à 4 heures 1 0
Agent territorial C 1 28 heures 1 0 spécialisé des écoles
maternelles principal
2ème classe
Agent territorial C 1 28 heures 0 1 spécialisé des écoles
maternelles principal
1ère classe
Adjoint d'animation C 2 16 heures 1 0
28 heures Î 0
Adjoint d'animation C 1 35 heures 0 1 principal de 2ème
classe
Le Conseil Municipal,
Monsieur le Maire entendu,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'adopter le tableau des emplois ainsi proposé qui prendra effet à compter du 25 février 2026.
Article 2 : d'inscrire les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois au budget de la commune de CORNAS.
Fait à CORNAS
Le secrétaire de séance Le Maire,
M. DEVISE Stéphane M. LAFAGE Stéphane
RER Mairie de Cornas - Conseil Municipal - Délibération 2026-08
02/03/2026