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Compte-Rendu - CR+CM+2020+12+
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+2020+12+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Ruralité,
DÉPARTEMENT : SAVOIE
ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 10 DÉCEMBRE 2020
L’an deux mille vingt, le dix du mois de décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni en séance publique en mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc BLANGY, Maire.
PRÉSENTS : MMES et MM BLANGY Jean-Marc, PERNET Florian, BRUNET Michel, GACHET Edith,
GORRE Alfred, GORRE Xavier, BASSO Philippe, FARCE Xavier.
EXCUSÉS : DUQUESNOIS Olivier (Procuration Michel Brunet), JULLIEN Jean-Charles, BÉTRANCOURT
Brigitte.
ABSENTS :
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BASSO Philippe (élu à l'unanimité)
Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est
atteint et ouvre la séance à 19 heures 07.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal si le compte-rendu de la séance précédente du 6 novembre 2020 suscite des remarques.
Le compte-rendu est approuvé par 8 voix pour (dont 1 procuration), 0 voix contre, 1 abstention (AG absent au précédent conseil).
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur l’ajout d’un point à l’ordre du jour : il s’agit de l’instauration du régime d’astreinte.
Par 9 voix pour (dont 1 procuration), 0 voix contre, 0 abstention, le Conseil Municipal accepte d’ajouter
l'instauration du régime d’astreinte à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
Création d’un comité consultatif ayant pour objet la gestion du patrimoine Demande de fonds de concours à la 3CMA pour l’achat de l’étrave de déneigement Subvention aux associations pour l’année 2020
Adhésions année 2020
Proposition de création d’un jardin collectif
Instauration du régime d’astreinte
Questions diverses RDABWD=
1- CRÉATION D'UN COMITÉ CONSULTATIF AYANT POUR OBJET LA GESTION DU PATRIMOINE
1/4 M. le Maire informe le conseil municipal que des habitants du village ont émis le souhait de voir se créer un comité consultatif chargé d’émettre des propositions sur la gestion du patrimoine (restauration, mise en valeur, etc).21.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de créer un comité consultatif ayant pour objet
la gestion du patrimoine par 9 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
MM. GORRÉ, JULLIEN et BRUNET souhaitent faire partie de cette commission.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité cette composition.
2 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA 3CMA POUR L'ACHAT DE L’ÉTRAVE DE DENEIGEMENT
Concernant l’achat d’une étrave pour le déneigement, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l'autoriser à solliciter la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan pour le versement d'un fonds de concours du montant le plus élevé possible.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à solliciter la Communauté de
Communes Cœur de Maurienne Arvan pour le versement d'un fonds de concours pour le montant le plus élevé possible, par 9 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention. - Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches utiles et nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce dossier.
3 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2020
ASSOCIATION ALLOUE PERD EN 2019 |
Les Celti Cimes 1 500,00 |
Arts et Cimes 200,00
Sou des Ecoles 250,00 250,00
Coopérative scolaire 922,40
Comice Agricole 300,00
Club des Sports 2 000,00 2 200,00
Tennis 500,00
CAM Rugby 150,00 150,00
Bleuets de Maurienne (gym) 0 150,00
Souvenir Français 150,00
Régul'matous 50,00 50,00
Fête « les brebis en sortie » 80,00
TOTAL 6 102,40 2 800,00
Arrivée de Brigitte BETRANCOURT à 20h04. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve l’attribution des subventions telles que
présentée dans le tableau ci-dessus par 10 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
M. le Maire propose de réunir la commission des affaires sociales pour engager une réflexion sur l'aide que la commune pourrait apporter aux pratiques culturelles et sportives des enfants de la commune à partir de 2021.
4 - ADHÉSIONS ANNÉE 2020
MONTANT |
ORGANISME VERSÉ M Vote
EN 2019
Association des maires ruraux 95,00 95,00 JOREN (1 proc)
10 pour ANEM 62,39 102,82 (1 proc) |
Association des communes 10 pour | forestières 1eme 188,08 (1 proc)
9 pour ASDER 0 150,00 (1 proc)
TOTAL | 347,39 485,82
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve les adhésions aux organismes telles que présentées dans le tableau ci-dessus.
5 - PROPOSITION DE CRÉATION D'UN JARDIN COLLECTIF
Interruption de séance à 21h05 pour laisser Wilfried Grangier exposer les intérêts d'un jardin collectif. Reprise de la séance à 21h15.
Pour répondre à la demande de certains habitants de créer un jardin collectif, nous proposons que la
commune mette à "disposition" un terrain communal afin d'aider ce projet.
Les objectifs de ce collectif ou association d'habitants sont nombreux :
- Créer du lien social multigénérationnel,
- Partager ses connaissances et son savoir,
- Proposer à ceux qui n'ont pas de jardin de pouvoir cultiver,
- Proposer de cultiver ensemble des légumes prenant beaucoup de place dans un jardin individuel, - Créer une partie jardin privée type jardin ouvrier,
- Investir dans une serre pour proposer la culture de tomates ou autres légumes du sud. Édith Gachet indique que, pour l'instant, une quinzaine de ménages est intéressée par cette initiative.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, propose de mettre à disposition de ce collectif d'habitants, dès qu'il en fera la demande, un terrain et suggère, à défaut de proposition plus intéressante, le terrain de l'ancien captage du Mollier par 10 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention. 6 - INSTAURATION DU RÉGIME D’ASTREINTE
Le comité technique du centre de gestion de la Savoie, lors de sa séance du 19 novembre, a émis un avis favorable pour l’instauration du régime d’astreinte déneigement pour le personnel technique pour une période de 4 mois du 15 novembre au 15 mars.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’instaurer un régime d’astreinte déneigement par 9 voix pour (dont 1 procuration), 1 contre (AG) et 0 abstention.
7 - QUESTIONS DIVERSES
- Philippe Basso propose d'aider au damage en cas de besoin pendant la saison hivernale ;
- Michel Brunet questionne le conseil municipal sur la volonté de la Commune de continuer à damer certains itinéraires pendant la période hivernale. Le conseil municipal souhaite continuer dans cette voie ;
- Michel Brunet souhaite également savoir si l'employé communal peut commencer à installer les décorations de Noël. Les conseillers approuvent :
- Michel Brunet informe également que la tronçonneuse communale est hors service. Il est donc prévu d'en racheter une ;
- Cadeaux de Noël : le Comité des Fêtes ne souhaite pas organiser l'achat des cadeaux cette année. C'est donc la Mairie qui s'en chargera cette année. La question se pose de la façon de distribuer les cadeaux en cette année très contrainte au niveau sanitaire ;
- Xavier Farce souhaite que les nouvelles adresses des habitants d'Albiez-le-Jeune leur soient communiquées car les commandes sur certains sites sont rendues impossibles. M. le Maire propose que la secrétaire de mairie s'occupe prochainement de se charger de la communication de ces adresses.
La séance est levée à 22h36.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
M. Philippe BA M. Jean-Marc BLANGY
4/4