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Déliberation - D2024 087 Tableau Tarifs communaux 01012025
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 087 Tableau Tarifs communaux 01012025)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Aménagement du territoire,
Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
2025
DUREE NBRE PLACES PROFONDEUR TARIFS EN €
15 ans 2 2 m 96
30 ans 2 2 m 192
30 ans 3 et 4 2,50 m 224
2025
DUREE ALVEOLE ET NBRE D'OUVERTURE TARIF EN €
15 ans 1 410
15 ans 2 490
2025
DUREE NBRE PLACES TARIF EN €
15 ans 3 à 6 urnes 512
30 ans 3 à 6 urnes 735
CAVEAU-URNE
SITE CINERAIRE
Puits de dispersion : Gratuité
CIMETIERE
CONCESSIONS
COLOMBARIUM Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
ADMINISTRES ASSOCIATIONS TORCEENNES
Photocopies A4 :
Noir et Blanc Verso 0,11 € 0,11 €
Noir et Blanc Verso/Recto 0,16 € 0,16 €
Couleurs Verso 0,21 € 0,21 €
Couleurs Verso/Recto 0,32 € 0,32 €
Photocopies A3 :
Noir et Blanc Verso 0,21 € 0,21 €
Noir et Blanc Verso/Recto 0,32 € 0,32 €
Couleurs Verso 0,43 € 0,43 €
Couleurs Verso/Recto 0,64 € 0,64 €
50 copies A4 - Noir et Blanc 4,25 €
100 copies A4 - Noir et Blanc 7,45 €
10 affiches A4 ou 5 affiches A3 Plus 100
flyers A5 couleurs 26,50 €
VENTES DE DOCUMENTS
2025
1er et 2ème exemplaire gratuit
Tarif forfaitaire de 16 € à partir du
3ème exemplaire
REPRODUCTION
FORFAIT
LIVRET DE FAMILLES Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
TORCEENS EXTERIEURS TORCEENS EXTERIEURS
Mise à disposition gratuite exceptionnelle
Participation forfaitaire aux frais*
LA COMMUNALE
En semaine - 1 journée 213 € 320 € 213 € 320 €
week-end 395 € 480 € 395 € 480 €
Demi-journée - Semaine 160 € 192 € 160 € 192 €
Forfait chauffage - période hivernale
Location vaisselle comprenant l'utilisation du lave-
vaisselle
Tarif horaire en semaine (3 h max) 11€ / heure 21,50 € / heure
Mise à disposition gratuite exceptionnelle
Participation forfaitaire aux frais*
CENTRE CULTUREL C2
Grande salle + bar + office + galerie - 1 jour
Grande salle + bar + office + galerie - 2 jours
Grande salle + galerie - 1 jour
Grande salle - 1 jour
Atelier - 1 jour
Atelier à l'heure 16 € / h 26,50 € / h
Galerie - 1 jour
Mise à disposition gratuite exceptionnelle
Participation forfaitaire aux frais (fluides et frais
d'entretien des locaux)
GYMNASES
Gymnase du Lac 10,65 € / h 16 € / h
Gymnase du Vilet 5 € / heure 8 € / heure
4,50 € / heure 7,50 € / heure
Mise à disposition d' un agent municipal
640 €
320 €
Hors conventions annuelles - Forfait ménage 43 €
40€ / heure
213 €
213 €
203 €
Hors conventions annuelles - Forfait ménage 43 €
LOCATION SALLES COMMUNALES
2025
PARTICULIERS ASSOCIATIONS/ ORGANISATEURS
NON OUVERT A LA LOCATION
SALLE DE DANSE
SALLE JULE FERRY
Bar + office (version cocktail - 4 h)
51 €
51 €
41 €
81 €
1 280 €
2 132 €
853 € Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
ELEMENTS TARIFES
Table, l'unité - Par jour
6 Chaises - Par jour
Stand toilé, l'unité 3*3 - Par jour
Heure adjoint technique
Heure de camionnette
Grille d'exposition - Unité - par jour
Urne
Isoloir
Pupitre
3,20 €
3,20 €
64,00 €
49,00 €
53,50 €
4,50 €
PARTICULIERS ET
ASSOCIATIONS
TORCEENNES
ORGANISATIONS
EXTERIEURES
LOCATION DU MATERIEL FÊTES ET CÉRÉMONIES
2025
11,00 €
11,00 €
11,00 €
1,60 €
32,00 €
24,50 €
27,00 €
2,15 €
1,60 €
21,50 €
21,50 €
21,50 € Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
ÉLÉMENTS TARIFÉS TARIFS 2025
Branchement électrique 3,15 €
Emplacement nu, le mètre linéaire 2,00 €
Emplacement équipé, le mètre linéaire 4,00 €
Branchement électrique 3,50 €
Cirques :
Moins de 200 places, par jour 107,00 €
200 à 600 places, par jour 160,00 €
Plus de 600 places, par jour 266,50 €
ETALAGES Etalage, le m², par jour 10,65 €
TERRASSES Terrasses en plein air, cafés et hôtels par an, le m² 12,80 €
Occupations de la voie publique (10m²) - par jour 12,80 €
Echaffaudage, par jour,
le mètre linéaire :
Les 30 premiers jours 1,10 €
A partir du 31ème jour 0,20 €
Taxis, par semestre 43,00 €
Camions de pizzas - Food Truck / par
stationnement 21,50 €
INSTALLATION
ARMOIRES A COLIS 500,00 €
100,00 €
DAB DISTRIBUTEURS
DE BILLETS
AOT
Autorisation
Occupation
Temporaire
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACES
0,53 €
DROIT DE
STATIONNEMENT
DROIT DE
STATIONNEMENT
OCCUPATIONS
DIVERSES
DEPOTS DE
MATERIEL
DROIT DE PLACE
MARCHÉS
Marchands de toutes sortes étalant leurs
marchandises, le mètre linéaire
MARCHÉS à THÈMES Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
QF<810 QF≥ 811
Régulier/Irrégulier 3,00 € 0,50 € 0,60 €
Occasionnel 3,50 € 0,50 € 0,60 €
Absence non justifiée
Agent de la collectivité
Enseignants
Extérieurs
QF < 810 QF≥ 811
Inscrits 0,45 € 0,50 €
Non inscrits
Absence non justifiée
Retard Tout quart d'heure entamé est dû
MERCREDI
Matin ou après-midi
sans repas 2.00€ 2.40€ 2.88€ 3.46€ 4.15€ 4.98€
Matin ou après-midi
avec repas 4.40€ 5.28€ 6.34€ 7.61€ 9.13€ 10.96€
Journée avec repas 5.50€ 6.60€ 7.92€ 9.50€ 11.40€ 13.69€
4,00 € ou 4,10 €
Forfait 4,50 €
4,30 €
RESTAURATION SCOLAIRE
Prix repas
Temps méridien
Total
3,50 € ou 3,60 €
5,00 €
5,40 €
811
PERISCOLAIRE - GARDERIE - ECOLES
Quart d'heure
Forfait 4,00 €
PERISCOLAIRE - MERCREDIS - CENTRE DE LOISIRS
QF<500 501
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
VACANCES
Matin ou Après-midi sans
repas 2.00€ 2.40€ 2.88€ 3.46€ 4.15€ 4.98€
Matin ou après-midi avec
repas 4.40€ 5.28€ 6.34€ 7.61€ 9.13€ 10.96€
Journée avec repas E 6.60€ 7.92€ 9.50€ 11.40€ 13.69€
Supplément sortie avec
prestataire A.m ou sans
prestataire journée
1,00 € 1,20 € 1,44 € 1,72 € 2,07 € 2,48 €
Supplément sortie avec
prestataire en journée 2,00 € 2,40 € 2,88 € 3,46 € 4,15 € 4,98 €
Mini camp (VACAF)
QF<500 501
Accueil informel
Accueil, activité
pédagogique demi-
journée
0,50 € 0,60 € 0,72 € 0,86 € 1,04 € 1,24 €
Accueil, activité
pédagogique journée 1,00 € 1,20 € 1,44 € 1,73 € 2,07 € 2,49 €
Supplément sortie
extérieure
Supplément repas
Supplément nuitée
EXTRA SCOLAIRE - CENTRE DE LOISIRS
QF<500 656
3,00 €
24.00€
ACCUEIL ADOS - ESPACES JEUNES
7,00 €
3,00 €
Carte Adhérent annuelle 5 €
811
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
TARIFS
Tarif 1 5,00 €
Tarif 2 10,00 €
Tarif 3 15,00 €
Tarif 4 20,00 €
SERVICE MEDIATION
Sortie avec prestataire > 36€
ACTIVITÉS
Sortie sans prestataire >50 kms
Sortie avec prestataire entre 15€ et 25€ par personne
Sortie avec prestataire entre 26€ et 35 par personne Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
Sorties familiales et culturelles Sorties à l’ARC
Sauf sorties à l’ARC
La différence est à la charge de la Commune.
Sur la base d’un partenariat avec des tarifs
préférentiels abonnement
Adultes et enfants Prix coûtant arrondi à l’unité supérieure 8 €
Adultes Prix « Participants extérieurs » – 50% 4 €
Enfants mineurs Prix « Participants extérieurs » – 60% 3 €
TARIFS SORTIES Maison des Familles
Participants extérieurs
Habitants de TORCY Délibération D2024-087
du 17 décembre 2024
mise en application 01 janvier 2025
Plein tarif 12 €
Tarif réduit
(- de 18 ans / étudiants / chômeurs / RSA / Minimum vieillesse) 10 €
Enfant - de 12ans Gratuit
Plein tarif 7 €
Tarif réduit
(- de 18 ans / étudiants / chômeurs / RSA / Minimum vieillesse) 5 €
Enfant - de 12ans Gratuit
SPECTACLE PROFESSIONNEL
SPECTACLE AMATEUR
BILLETERIE C2 - CENTRE CULTUREL