Déliberation - affichage liste dcm 28032023

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Déliberation - affichage liste dcm 28032023 Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre. Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 28032023)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Famille, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE

(LOIRE ATLANTIQUE)

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023

L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le vingt-deux mars deux mille vingt-trois, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE, sous la présidence de Madame Sophie GILLOT, 1ère adjointe.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33

PRÉSENTS : Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT (arrivée à 19 heures 15), Monsieur Frédéric DUBOIS, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arrivée à 20 heures 05), Madame Jennifer GODIN (arrivée à 19 heures 30), Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS (arrivée à 19 heures 25), Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE

EXCUSÉS : Monsieur le Maire, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN ayant donné pouvoir à Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING et Madame Louise MOREAU

ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frédéric DUBOIS

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DCM n°052/2023 Composition des commissions communales - modification

Adoptée à l’unanimité

DCM n°053/2023 Subventions aux associations pour l’année 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°054/2023 Fondation du Patrimoine - demande de subvention pour l’année 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°055/2023 Fonds de Solidarité Logement - demande de subvention pour l’année 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°056/2023 Tarifs communaux à compter du 1er avril 2023 - cimetières communaux

Adoptée à l’unanimité

DCM n°057/2023 Budget panneaux photovoltaïques - adoption du Compte Financier Unique 2022

Adoptée à l’unanimité

DCM n°058/2023 Budget lotissement communal rue des Jardins - adoption du Compte Financier Unique 2022

Adoptée à l’unanimitéDCM n°059/2023 Budget lotissement communal Les Conillets - adoption du Compte Financier Unique 2022

Adoptée à l’unanimité

DCM n°060/2023 Budget lotissement communal Le Champ du Puits - adoption du Compte Financier Unique 2022

Adoptée à l’unanimité

DCM n°061/2023 Budget lotissement communal Les Perrières - adoption du Compte Financier Unique 2022

Adoptée à l’unanimité

DCM n°062/2023 Budget lotissement communal Les Lilas - adoption du Compte Financier Unique 2022

Adoptée à l’unanimité

DCM n°063/2023 Budget principal - adoption du Compte Financier Unique 2022 - affectation du résultat de fonctionnement 2022

Adoptée à l’unanimité

DCM n°064/2023 Budget panneaux photovoltaïques - mise à disposition de personnel communal - abrogation de la délibération numéro 061/2021 en date du 30 mars 2021

Adoptée à l’unanimité

DCM n°065/2023 Impôts locaux - taxe d’habitation - assujettissement des locaux vacants

Adoptée à l’unanimité

DCM n°066/2023 Impôts locaux - vote des taux pour l’année 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°067/2023 Fongibilité des crédits (exercice 2023) - autorisation

Adoptée à l’unanimité

DCM n°068/2023 Budget panneaux photovoltaïques - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°069/2023 Budget lotissement communal rue des Jardins - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°070/2023 Budget lotissement communal Les Conillets - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°071/2023 Budget lotissement communal Le Champ du Puits - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°072/2023 Budget lotissement communal Les Perrières - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°073/2023 Budget lotissement communal Les Lilas - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimitéDCM n°074/2023 Budget principal - dotations aux provisions pour dépréciation des actifs (exercice 2023)

Adoptée à l’unanimité

DCM n°075/2023 Budget principal - autorisations de programme et crédits de paiement

Adoptée à l’unanimité

DCM n°076/2023 Budget principal - adoption du budget primitif 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°077/2023 Création de liaisons douces - demande de subvention au titre du plan vélo et mobilités actives 2022-2027 auprès de la Préfecture de Région des Pays de la Loire

Adoptée à l’unanimité

DCM n°078/2023 Personnel communal - ouverture de postes non permanents pour la saison estivale 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°079/2023 Personnel communal - création et suppression de postes - modification du tableau des effectifs au 1er avril 2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°080/2023 Impression et livraison de supports de communication - marché public de services - consultation d’entreprises - autorisation d’attribution

Adoptée à l’unanimité

DCM n°081/2023 Maison Commune de Loisirs - installation d’une chaudière à bois granulés - marché public de travaux - attribution

Adoptée à l’unanimité

DCM n°082/2023 Balayage des rues en centre bourg et dans les lotissements communaux - marché public de services - attribution

Adoptée à l’unanimité

DCM n°083/2023 Location-entretien de vêtements de travail pour les services techniques - marché public de services - attribution

Adoptée à l’unanimité

DCM n°084/2023 Projet de construction d’une salle du conseil municipal - marché public de services - maîtrise d’œuvre - attribution

Adoptée à l’unanimité

DCM n°085/2023 Enfance et jeunesse - séjours 2023 - tarifs

Adoptée à la majorité par vingt-cinq votes pour dont deux pouvoirs et une abstention (Monsieur BÉZIE)

DCM n°086/2023 Éco R’aide 2023 - convention de partenariat - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°087/2023 Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) - convention de partenariat - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°088/2023 Cession de la parcelle de terre cadastrée section ZN numéro 142 (lieu-dit Les Basses Places)

Adoptée à l’unanimitéDCM n°089/2023 Projet de création de liaisons douces (tranche 1) - échange de foncier sans soulte - portion des parcelles de terre cadastrées section ZR numéros 19 et 20 (rue d’Ancenis) - acte en la forme administrative - signature

Adoptée à la majorité par vingt-cinq votes pour dont deux pouvoirs et une abstention (Monsieur LÉPICIER)

DCM n°090/2023 Cession du bien communal cadastré section AB numéros 226 et 227 (1 boulevard de la Ferronnays)

Adoptée à l’unanimité

Conformément à la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, il n'est plus rédigé de compte rendu des séances du conseil municipal. Seule la liste des délibérations étudiées en séance est affichée. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la commune.