Déliberation - affichage liste dcm 12122023

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Déliberation - affichage liste dcm 12122023 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre. Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 12122023)Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Logement, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE

(LOIRE ATLANTIQUE)

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023

L’an deux mille vingt-trois, le douze décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le six décembre deux mille vingt-trois, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33

PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE

EXCUSÉS : Madame Gaëlle BOURGEOIS ayant donné pouvoir à Madame Christelle ESNAULT, Monsieur Olivier CADIOT, Madame Catherine HAMON et Madame Marie-Danielle RICHARD

ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Léa GUILLET

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DCM n°240/2023 Pilotage du programme Petites Villes de Demain - mise en place d’un service commun - avenant numéro 1 à la convention - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°241/2023 Budget 2023 de la commune - décision modificative numéro 010/2023

Adoptée à l’unanimité

DCM n°242/2023 Subventions aux associations pour l’année 2023 - complément

Adoptée à la majorité

DCM n°243/2023 Esti’vallons - sinistre lors de la soirée en date du 22 août 2023 - demande de prise en charge du préjudice matériel

Adoptée à l’unanimité

DCM n°244/2023 Associations (hors associations à caractère social) - critères d’attribution des subventions pour l’année 2024

Adoptée à l’unanimité

DCM n°245/2023 Tarifs communaux pour l’année 2024

Adoptée à l’unanimité

DCM n°246/2023 Secteur Jules Ferry - création d’un réseau de chaleur - prime Certificat d’Économie d’Énergie (CEE)

Adoptée à l’unanimitéDCM n°247/2023 Personnel communal - créations et suppressions de postes - modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

Adoptée à l’unanimité

DCM n°248/2023 Personnel communal - prolongation de l’ouverture d’un poste non permanent pour la finalisation du plan d’adressage communal

Adoptée à l’unanimité

DCM n°249/2023 Personnel communal - instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Adoptée à la majorité

DCM n°250/2023 Création d’une salle du conseil municipal - marché public de maîtrise d’œuvre - avenant numéro 1

Adoptée à l’unanimité

DCM n°251/2023 Création d’une salle du conseil municipal - présentation du projet au stade PRO (études de projet) - marché public de travaux - consultation d’entreprises

Adoptée à l’unanimité

DCM n°252/2023 Lotissements communaux Les Conillets et Les Perrières - travaux de viabilisation définitive - présentation des projets au stade PRO (études de projet) - marché public de travaux - consultation d’entreprises

Adoptée à l’unanimité

DCM n°253/2023 Aménagement de la rue de la Forêt - marché public de services - consultation de maîtrise d’œuvre

Adoptée à l’unanimité

DCM n°254/2023 Aménagements de la cour de la salle de la Mairie et rue du Lavoir - marché de travaux - attribution - décision modificative numéro 011/2023 du budget 2023 de la commune

Adoptée à l’unanimité

DCM n°255/2023 Services périscolaires et extrascolaire et animation jeunesse - tarifs 2024

Adoptée à l’unanimité

DCM n°256/2023 Locations des salles communales autres que l’espace culturel Paul GUIMARD - règlement intérieur - modification

Adoptée à l’unanimité

DCM n°257/2023 Dénomination des salles polyvalentes de Bonnoeuvre, de Saint-Sulpice-des-Landes et de la salle omnisports de Saint-Mars-la-Jaille

Adoptée à la majorité

DCM n°258/2023 Cession de la parcelle de terre cadastrée section AE numéro 2 (rue d’Ancenis) - modification de l’emprise foncière cédée - signature de l’acte notarié

Adoptée à l’unanimité

DCM n°259/2023 Réfection de la voirie rue de la Forêt - projet d’effacement des réseaux - estimation financière

Adoptée à l’unanimitéDCM n°260/2023 Travaux de rénovation de l’éclairage public (centre-bourg de Saint-Sulpice-des-Landes) - estimation financière - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°261/2023 Réalisation d’un renforcement des ouvrages électriques boulevard de la Haie Daniel - convention de mise à disposition de foncier pour l’implantation d’un poste de transformation - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°262/2023 Réalisation de travaux électriques rue du 8 mai 1945 - convention de passage et de surplomb - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°263/2023 Projet de rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - présentation du projet au stade APS (avant-projet sommaire) - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projets commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités et au titre du Fonds vert 2024

Adoptée à l’unanimité

DCM n°264/2023 Projet de création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur - présentation du projet au stade APD (avant-projet définitif) - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projets commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités

Adoptée à l’unanimité

DCM n°265/2023 Contrat de location d’une licence de débit de boissons de quatrième catégorie - avenant numéro 1 - signature

Adoptée à l’unanimité

DCM n°266/2023 Commission communale solidarités / vie sociale - ouverture à des membres extérieurs

Adoptée à l’unanimité

Liste des délibérations affichée le 13 décembre 2023

Conformément à la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, il n'est plus rédigé de compte rendu des séances du conseil municipal. Seule la liste des délibérations étudiées en séance est affichée. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la commune.