Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20241104 pv cm du 04112
Convocation - 20250505 convocation cm
Convocation - 20240506 convocation cm
Convocation - 20240610 convocation cm
Convocation - 20250407 convocation cm
Convocation - 20250113 convocation cm
Convocation - 20240708 convocation cm
Convocation - 20230306 convocation cm
Convocation - 20231106 convocation cm
Convocation - 20250603 convocation cm
Convocation - 20241104 convocation cm
Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Convocation - 20241104 convocation cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Gleizé, le 29 octobre 2024
Direction Générale des Services
Dossier suivi par
Tahnee REVOIRE CONVOCATION Tél. : 04.74.02.95.15
Fax. : 04.74.60.46.69
Mail : contact@mairie-gleize.fr
Objet :
Réunion du Conseil Municipal du lundi 4 novembre 2024
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 4 novembre 2024 à 20h
en salle du conseil Municipal rue des Chères
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour et en pièce jointe un pouvoir.
ORDRE DU JOUR
1.Approbation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 7 octobre 2024
2.Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat : Avis de la commune de Gleizé sur le projet arrêté par délibération du Conseil communautaire du 9 octobre 2024
3.Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) : avis de la commune de Gleizé sur le projet arrêté par délibération du Conseil communautaire du 9 octobre 2024
4.Mise à jour du tableau des effectifs – ouverture d’un poste de technicien
5.Indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale
6.Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le centre de gestion 69 (cdg69) pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que ses modalités de versement
7.Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
8.Modalités de dissolution du syndicat intercommunal de gestion des collèges situés dans le secteur scolaire de Villefranche et liquidation de l’actif
9.Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT 10.Questions diverses
11.Information sur la création d’une antenne radiotéléphonique 759, rue de la Farnière
12.Remerciements pour contribution à l’action humanitaire de la France en Ukraine
13.Compte rendu d’activité de concession de GRDF
14.Projet du Syndicat Mixte des rivières du Beaujolais concernant le recalibrage du Nizerand au droit du stade Armand Chouffet
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ghislain de Longevialle
Maire