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Convocation - 20240506 convocation cm
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Convocation - 20240506 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Gleizé, le 30 avril 2024
Direction Générale des Services
Dossier suivi par
Tahnee REVOIRE CONVOCATION
Tél. : 04.74.02.95.15
Fax. : 04.74.60.46.69
Mail : contact@mairie-gleize.fr
Objet :
Réunion du Conseil Municipal du lundi 6 mai 2024
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 6 mai 2024 à 20h
en salle du conseil Municipal rue des Chères
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour et en pièce jointe un pouvoir.
ORDRE DU JOUR
1. Rapport d’activité de la Société Publique Locale Beaujolais Saône Aménagement – année 2023
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
3. Observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône- Alpes sur la gestion de la commune – Mise en œuvre des recommandations
4. Demandes de subvention auprès du Département du Rhône – appel à projets 2024
5. Produit des Amendes de Police 2023 : demande de subvention - année 2024
6. Approbation convention groupement commande travaux de voirie
7. Convention avec Deux Fleuves Rhône Habitat pour la mise à disposition de la parcelle AE 89 dans le cadre des travaux de construction de la maison de quartier d’Ouilly
8. Rétrocession de deux parcelles AK 234 et AI 264 de Beaujolais Saône Aménagement à la commune de Gleizé dans le cadre de l’aménagement de la ZAC d’Epinay
9. Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus 10. Création d’un tarif pour un évènement pendant la semaine de l’Europe
11. Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
12. Questions diverses
13. Agenda du mois
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ghislain de Longevialle
Maire