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Procès Verbal - PV Conseil municipal du 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Aléria.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal du 28 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
Réf : 528/2023 PV/CM/28 juin 2023/Page 1 sur 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Haute Corse
Arrondissement de Corte
Commune d’Aléria
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 28 JUIN 2023
Le mercredi 28 juin 2023 à 18 heures 00, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué le 22
juin 2023, s ‘est réuni en nombre prescrit par la loi à la Maison des associations sous la présidence de Monsieur
Ange-Joseph FRATICELLI, maire.
Présents : BONIFACI Jean-François, FRANCESCHI Jean-Claude, FRATICELLI Ange – Joseph, GIULY Martin, LUCIANI
Dominique, PAOLI Simon, PERGOLA Marie-Ange, PISTORESI RAMAZOTTI Jeanne, SAEZ RICCIARDI
Célia, TADDEI Laurence, VENTURINI Dominique
Absents : BONY Sarah
CHEYNET Patrick
CORONA Jean
Pouvoirs : BALDOVINI Antony (Pouvoir à Jean-Claude FRANCESCHI),
LUCIANI Jean-Emmanuel (Pouvoir à Martin GIULY)
LUIGGI Laure (Pouvoir à Dominique VENTURINI),
MAIORE Marie-Laure (Pouvoir à Dominique LUCIANI)
PIRAS Marie-Antonietta (Pouvoir à Simon PAOLI)
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation d’un secrétaire pris au sein du conseil, Madame Célia SAEZ RICCIARDI a été désignée pour remplir cette fonction.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023
Budget principal 2023 – Délibération budgétaire modificative N° 2023-02
Avancement de grade – Création de trois emplois d’AATP de 1ère classe
Avancement de grade – Création d’un emploi d’AST de 2ème classe
Avancement de grade – Création de huit emplois d’ATTP de 1ère classe
Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture
Gestion du trait de côte – Réalisation d’une étude
Voirie – Travaux de mise en sécurité
Création d’un parc urbain
Questions diverses Réf : 528/2023 PV/CM/28 juin 2023/Page 2 sur 3
_________________________________________________________________________________________
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 juin 2023
Rapporteur M. PERALDI Stéphane, DGS
Le compte rendu de la séance du 28 juin2023 est approuvé à l’unanimité.
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DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 2023-02
Rapport N° 2023/30 Rapporteur Madame Jeanne RAMAZOTTI, adjointe aux finances Vote à l’unanimité
Approbation de la délibération budgétaire modificative N° 2023-02
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DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CRÉATION DE TROIS EMPLOIS PERMANENTS D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
Rapport N° 2023/31 Rapporteur Monsieur Stéphane PERALDI, DGS
Vote à l’unanimité
Approbation de la création de trois emplois permanents d’adjoint administratif territorial principal de 1ere classe Décision d’inscrire en tant que de besoin les crédits nécessaires au budget de la commune __________________________________________________________________________________________
DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT SOCIAL TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
Rapport N° 2023/31 Rapporteur Monsieur Stéphane PERALDI, DGS
Vote à l’unanimité
Approbation de la création d’un emploi permanent d’agent social territorial principal de 2ème classe Décision d’inscrire en tant que de besoin les crédits nécessaires au budget de la commune __________________________________________________________________________________________
DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CRÉATION DE HUIT EMPLOIS PERMANENTS D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ere CLASSE
Rapport N° 2023/31 Rapporteur Monsieur Stéphane PERALDI, DGS
Vote à l’unanimité
Approbation de la création de huit emplois permanents d’adjoint technique territorial principal de 1ere classe Décision d’inscrire en tant que de besoin les crédits nécessaires au budget de la commune ________________________________________________________________________________________
DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE TERRITORIAL DE CLASSE NORMALE A TEMPS COMPLET
Rapport N° 2023/32 Rapporteur Madame SAEZ RICCIARDI Célia
Vote à l’unanimité
Approbation de la création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture territorial de classe normale Décision d’inscrire en tant que de besoin les crédits nécessaires au budget de la commune ________________________________________________________________________________________
DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE EN VUE DE LA GESTION DU TRAIT DE CÔTE Rapport N° 2023/33 Rapporteur Monsieur Jean-Claude FRANCESCHI
Vote à l’unanimité
Autorisation de solliciter le Fonds Vert à hauteur de 80 % en vue de financer la réalisation par le cabinet CREOCEAN d’une étude d’accompagnement technique pour des solutions de protection contre l’érosion et la submersion marine du littoral de Padulone.
_________________________________________________________________________________________ Réf : 528/2023 PV/CM/28 juin 2023/Page 3 sur 3
DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ Rapport N° 2023/34 Rapporteur Monsieur Stéphane PERALDI DGS
Vote à l’unanimité
Approbation de la réalisation d’aménagements de sécurité pour un coût de 18 272, 00 €, Approbation du plan de financement de l’opération
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DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CRÉATION D’UN PARC URBAIN
Rapport N° 2023/35 Rapporteur Monsieur Jean-Claude FRANCESCHI
Vote à l’unanimité
Approbation de la réalisation d’un parc urbain en partie Est de la parcelle B.159 pour un coût de 404 687, 00 € hors taxe,
Approbation du plan de financement de l’opération
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QUESTIONS DIVERSES : Evocation du projet de mise à l’eau - Précisions budgétaires dossier Gendarmerie
La séance est levée à 19 heures 08.
Le président de séance
Ange-Joseph FRATICELLI, maire
La secrétaire de séance,
Célia SAEZ RICCIARDI