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Conseil Municipal - conseil municipal 8 avril 2016 d446
Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 8 avril 2016 d446)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Aménagement du territoire,
Conseil municipal 8 avril 2016
Lors du dernier conseil municipal, le conseil avait envisagé la suppression de la taxe d’assainissement
de 20€ mise en place il y a dix ans. Il s’avère que cette suppression ne peut être votée qu’en même
temps que le conseil fixe les prix « eau-assainissement », c’est-à-dire à l’automne. Nous rouvrirons
donc ce dossier en octobre.
Lorsque nous avons créé notre bibliothèque-espace culturel, nous avons recruté un emploi CUI pour
un an afin d’aider à la mise en place de celle-ci. Nous avons renouvelé cet emploi une deuxième
année. Maintenant, il va nous falloir la faire vivre à partir de bénévoles. (à compter du 18 mai)
Subventions
Le maire présente les propositions de la commission « subventions ». Comme chaque année, il n’est
donné suite qu’aux demandes émanant d’associations du village ou qui interviennent dans le village.
Nous subventionnons également tous les jeunes du village qui participent à des sorties éducatives
avec leur classe, qu’ils soient scolarisés en Collège ou en Lycée. Le conseil adopte les propositions
faites.
Crédits école primaire
Le conseil renouvelle les crédits alloués à l’école primaire, à savoir 57€ par enfant.
Comptes administratifs / comptes de gestion
Suite à la présentation faite par le maire et après que celui-ci se soit retiré, les comptes sont
adoptés à l’unanimité.
Budgets prévisionnels
Outre le budget général, la commune a trois budgets annexes : un budget « assainissement », un
budget « eau » et un budget « lotissement ». Le maire présente d’abord les budgets annexes qui sont
à l’équilibre sans subventions, à l’exception du budget « eau » pour lequel un emprunt de 150 000€
sera réalisé afin de pouvoir réaliser les travaux prévus sans faire appel au budget général. Ils sont
adoptés à l’unanimité.
Le maire présente ensuite le budget général (2 101 916€) après avoir rappelé le report du compte
administratif (383 712€). L’essentiel des travaux prévus lors du débat d’orientation budgétaire
a pu être placé dans le budget notamment les travaux sur les réseaux et la fin de
l’aménagement du centre bourg (jardin public, mise aux normes PMR, rénovation des
bâtiments).
Le conseil adopte à l’unanimité ce budget prévisionnel
Forêt
Suite à divers événements climatiques dont nous avons eu à subir les effets cet hiver, un certain
nombre de chablis, de chêne surtout, vont devoir être marqués pour être mis au catalogue des
ventes l’hiver prochain.
Un nouvel agent ONF, Monsieur Legrand, vient d’être nommé à Corbenay. Il prendra ses fonctions au
1er juin.
Divers
- les repas non compris dans les stages ou journées de formation offertes aux employés ou aux
conseillers municipaux seront dorénavant pris en charge par la Municipalité.
- le conseil décide, cette année encore, d’offrir la carte « avantages jeunes » aux jeunes du village
âgés de 11 à 25 ans. - le conseil donne un avis favorable à la vente d’un terrain municipal situé dans le quartier « gare
d’Aillevillers » : 12€ le m2 avec viabilisation à la charge de l’acheteur.
- comme chaque année, nous prenons des jeunes étudiants du village durant les mois d’été (juin,
juillet et août) pour venir renforcer nos services techniques. Après examen des candidatures, le
conseil charge le Maire de recevoir les jeunes concernés avant signature de leur contrat.
- cette année, la cérémonie du 8 mai sera suivie par une remise de diplômes et de galons au sein du
corps de nos sapeurs-pompiers.
- Le conseil adopte trois motions de soutien : à la municipalité de St Loup concernant la fermeture
prévue de la Trésorerie, à l’AMF (association des Maires de France) concernant la baisse massive des
dotations de l’état, à l’hôpital de Remiremont concernant la fermeture programmée de la maternité.