Conseil Municipal - conseil municipal 24 juin 2016 20b4

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Conseil Municipal - conseil municipal 24 juin 2016 20b4 Document publié le Vendredi 24 juin 2016 par la commune de Corbenay. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 24 juin 2016 20b4)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, Conseil municipal 24 juin 2016

1) Mme Bouchechira, de la société SMC de Corbenay, est venu nous présenter le dernier

produit de leur entreprise, le bonhomme « Pieto », petit bonhomme fluorescent pour

signaler les zones piétonnes et faire ralentir les véhicules. Le conseil autorise le Maire à

négocier l’achat de trois de ces structures qui pourraient être placées au centre du village, à

l’école et route de Fougerolles.

2) L’Amicale pour le don du sang bénévole Fontaine-lès-Luxeuil/Corbenay/Hautevelle, réalise

chaque année un certain nombre de collectes qui ont, jusqu’à maintenant, toujours eu lieu à

Fontaine. Il en reste trois pour 2016 : 13 août, 8 octobre et 17 décembre. Celle du 8 octobre

aura lieu à la salle Suzanne Parisot à Corbenay.

3) Depuis plusieurs années, la commune est agrée par le SPIP (service pénitentiaire d’insertion

et de probation) pour recevoir des personnes ayant des TIG (travaux d’intérêt général) à

réaliser. Le Maire rencontrera l’un d’entre eux, qui a 35h à réaliser, avec son tuteur le 27 juin.

Il pourrait ainsi être mis à notre disposition dès le lundi 4 juillet.

4) Il y a quelques années, la RD 64 (zone commerciale-Avenue Albert Thomas) a été déclassée

par le Département et est devenue voie communale de St Loup et de Corbenay. Or il s’avère

que cette route est devenue la voie naturelle pour se rendre à Vesoul, tant par les voitures

que par les camions et ne peut donc être considérée comme une voie communale. Une

première rencontre avec les services du département a eu lieu en mars, la seconde est

prévue le 8 juillet. Le conseil mandate le Maire pour demander le reclassement de cette

route en RD.

5) Réflexion sur l’aménagement du centre bourg. Le Maire a rencontré M. Vieuxmaire,

l’architecte du CAUE le 14 juin. Une seconde rencontre aura lieu le 19 juillet.

6) Depuis un certain nombre d’années, la commune souhaite acquérir l’ancienne voie ferrée qui

se dirigeait vers le Val d’Ajol. En partenariat avec son collègue de Fougerolles, le Maire a

initié une procédure qui est en bonne voie. Nous pouvons espérer faire cette acquisition à

l’été 2017. Cependant, sans attendre, par le biais des communauté de communes de « Haute

Comté » et de « Plombières/Val d’Ajol », un projet de voie verte pourrait être « mis sur les

rails » dès cette année, projet qui pourrait être réalisé en partenariat avec la communauté de

communes « Terres de Saône » qui mène une action analogue sur une portion de l’ancienne

ligne Aillevillers/Port d’Atelier.

7) Un certain nombre d’aménagements ont été réalisés aux environs de l’aire de jeux des petits

qui était devenue le point de rendez-vous des grands adolescents du village et des villages

alentours, afin d’essayer de lui rendre sa vocation première. Sans être encore parfait, une

amélioration se fait cependant sentir. Il nous faudra hélas certainement encore beaucoup

intervenir.

8) Le 28 juin en fin d’après-midi, nous accueillerons un groupe de jeunes cyclistes (15 ans)

berlinois et leurs accompagnateurs qui feront une halte à Corbenay. Ils passeront la nuit à la

salle polyvalente que nous mettons à leur disposition pour l’occasion.

9) PLUi : le bureau d’études chargé de l’élaboration du PLUi (plan local d’urbanisme

intercommunautaire) sera à Corbenay le mercredi après-midi 29 juin et une première

réunion ouverte à tous aura lieu le 30juin à 18h30 au foyer communal de St Loup.

10) Mme François, aide maternelle prend sa retraite le 1er septembre. Nous lui offrirons le « pot

de l’amitié » juste avant le conseil du mois de septembre.

Lorsque nous saurons exactement quel poste est à pourvoir, une publication sera faite et la

commission de recrutement se réunira (certainement fin juillet).11) Monsieur le Maire présente le RPQS (rapport sur le prix et la qualité du service public de

l’eau potable et de l’assainissement collectif), rapport qui s’améliore d’année en année, et

qui récompense ainsi nos investissements.

12) Monsieur l’agent comptable nous demande d’admettre en non valeur quelques impayés

pour lesquels il n’a plus de recours (au total 1535€). Le conseil accepte sauf pour un cas qui

devra être réexaminé.

13) La société LIDL interroge la commune pour savoir si elle accepterait de lui vendre le terrain

qui reste inoccupé en zone commerciale et à quel prix. Le conseil mandate le Maire pour

approfondir ce dossier.

Séance levée à 00h15

Prochain conseil : vendredi 9 septembre