Procès Verbal - PV+du+2014 06

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Procès Verbal - PV+du+2014 06 Document publié le Jeudi 12 juin 2014 par la commune de Saint-Yzans-de-Médoc. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+2014 06)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, 1/3

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DÉPARTEMENT de la GIRONDE

ARRONDISSEMENT de LESPARRE

Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc

COMPTE RENDU DE SÉANCE

Le 12 juin 2014 à 18 Heures 30

========

Le Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc s’est réuni dans la salle habituelle de ses délibérations le douze juin deux mille quatorze à dix-huit heures trente sous la présidence de Monsieur Segundo CIMBRON, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Présents : Présents : Mesdames CLÉMENCEAU, FRECHE, ALRIVIE, BERNARD, LETALLE, Messieurs CIMBRON Maire, CHRISTOPHE, DURAND SAINT OMER, PERRIER, ROBAUT.

ABSENTS EXCUSÉS : Madame Gisèle PHILIPPE

Date de la convocation : 22 mai 2014

Élection du secrétaire : Madame Stéphanie FRECHE est élue secrétaire de séance

L’ordre du jour est ensuite abordé :

1. Désignation du secrétaire de séance,

2. Adoption du Procès-verbal de la précédente séance,

3. Préparation des Viniculturelles,

4. Désignation des titulaires et représentants de l’AAPAM,

5. Décision modificative n°2 au budget primitif 2014,

6. Constitution d’une régie d’avance,

7. Point sur les titres en non-valeur.

8. Conseil général : Archives départementales exposition de tableaux.

9. Question diverses.

Monsieur Segundo CIMBRON, Maire, remercie les membres du conseil municipal.de leur

régularité et présente les excuses des membres empêchés, constate que le quorum est atteint et ouvre la

séance. Monsieur le Maire présente les questions inscrites à l’ordre du jour pour délibérations.

N° 2014– 05- - 1. Désignation du secrétaire de séance

Madame Stéphanie FRECHE est désignée secrétaire de séance

N° 2014– 05- - 2. Adoption du procès-verbal de la précédente réunion du 22 avril 2014.

Le compte rendu de la réunion du 22 avril 2014 appelle une modification dans son contenu de

la part de Madame Stéphanie FRECHE qui demande qu’il soit modifié comme suit : ?2/3

Le conseil municipal adopte celui-ci à l’unanimité des membres présents et représentés.

N° 2014- 05 -03-.Préparation des Viniculturelles,

Une réunion sera organisée le 18 juin prochain à 18h30, afin de déterminer la logistique et la préparation de cette manifestation.

N° 2014- 05 -4 Désignation des titulaires et représentants de l’AAPAM, Désignation des délégués Services d'Aide et de Soin à Domicile du Médoc (AAPAM). Le Conseil Municipal,

Vu le Code des Collectivité Territoriales,

Vu l’élection du Maire et des Adjoints mise en place à la suite du renouvellement conseil municipal lors des élections municipales des 23 et 30 mars 2014,

Considérant qu’il convient de compléter la liste déjà établie des délégués de l’AAPAM par l’ajout un délégué titulaire et un délégué suppléant, supplémentaires pour représenter la commune au sein cette association, l’assemblée municipale désigne les personnes suivantes en qualité de :

Délégué titulaire :

- Madame Teresa BERNARD

- Madame Gisèle PHILIPPE

Délégué suppléant :

- Madame Sylvie CLÉMENCEAU

- Madame Karine LETALLE

N° 2014- 05 -5 Décision modificative n°2 au budget primitif 2014, Les services de la perception ont fait parvenir une remarque concernant le montant des dépenses imprévues inscrit au budget voté pour 2014 qui sont supérieures au 7,5% autorisé des dépenses réelles, tant en fonctionnement qu’en investissement. Cela tient au mode de calcul des dépenses réelles dans lesquelles nous avions inclus les dépenses imprévues. Monsieur le maire indique qu’il était de toute façon prévu de faire une Décision Modificative après les élections et la réunion des commissions afin d’ajuster le budget aux décisions d’investissements retenues par les différentes groupe de travail. Il s’avère que les sommes prévues sont à peu près suffisantes mais qu’il s’agit de profiter de l’obligation de respecter les règles comptables pour donner un peu plus de marge de manœuvre aux lignes budgétaires d’investissement et d’entretien du patrimoine en fonctionnement.

C’est dans cette démarche et afin d’équilibrer au mieux le budget primitif 2014 que la Décision Modificative suivante est soumise à l’assemblée délibérante :

En dépense de fonctionnement

60633 Fournitures de voirie +1 500 solde 6 500 613 Locations +2 000 solde 6 500 61522 Entretiens bâtiments +1 100 solde 3 300 61523 Entretien voies et réseaux +1 000 solde 3 000 6288 Autres services extérieurs +500 solde 1 500 6554 Contribution aux syndicats intercom +1 500 solde 30 959,58 022 dépenses imprévues -7 600 solde 22 400

En dépenses d’investissement

2135 Installations générales, agencement +500 solde 4 000 2138 Autres constructions +2 500 solde 13 960 2151 Réseaux de voiries +2 500 solde 34 500 020 Dépenses imprévues -5 500 solde 6 486,05

Après avoir entendu toutes les explications relatives à ces modifications budgétaires le Conseil Municipal approuve ces décisions à l’unanimité des membres présents

N° 2014- 05 – 6 Constitution d’une régie d’avance,

Le Conseil,3/3

Après avoir eu toutes les explications concernant le fonctionnement d’une régie d’avance donne, à l’unanimité des membres présents un avis favorable pour que le Maire établisse une régie d’avance pour menues dépenses.

N° 2014- 05 – 7 Point sur les titres en non-valeur.

La liste des titres en non-valeur qui a été établie par la trésorerie est l’objet de l’étude du conseil municipal afin de déterminer les actions à mener face à ces tiers redevables. Le conseil constate que la liste laisse apparaitre des sommes conséquentes et demande que la trésorerie soit sollicitée afin de faire de nouvelles relances.

N° 2014- 05 – 8 Conseil général : Archives départementales exposition de tableaux.

Le conseil général de la Gironde

N° 2014- 05 – 9 Question diverses.

1- Désignation d’un délégué à la sécurité routière

Monsieur Guy DURANT SAINT OMER est désigné délégué à la sécurité routière.

2- Désignation du délégué aux armées.

Monsieur Patrick PERRIER est désigné délégué aux armées.

3- Représentant de l’administration et du préfet pour la révision de la liste électorale.

Sont désigné afin d’être présenté au tribunal d’instance, pour n’en choisir qu’un : - Madame Lucienne TEYSSIER et Monsieur Roger BERNARD.

Sont désigné afin d’être présenté au Préfet, pour n’en choisir qu’un : - Madame Bernadette GOUSSE et Monsieur Christian RENOUIL.

4- Bulletin Municipal.

La commission se réunira le mercredi 11 à 18 h 00 à la mairie pour décider des articles à éditer.

5- Nettoyage des vitres au presbytère.

Madame Stéphanie FRECHE demande qu’une entreprise soit désignée afin de réaliser le nettoyage des vitres au presbytère. Le Conseil accepte.

6- Stage d’habilitation du personnel technique pour utiliser du désherbant. Le stage que devront suivre les deux agents techniques de la commune sera effectué au mois de septembre à PAREMPYRE.

7- Réunion du Bassin versant ;

Madame Teresa BERNARD fait un compte rendu oral de la réunion du bassin versant où elle a été conviée avec Monsieur Guy DURANT SAINT OMER.

8- La piscine de Lesparre sera fermée par anticipation pour travaux, de suite aux orages de grêle de la nuit du 7 au 8 juin 2014.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00 .