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Convocation - 2025 03 06 Convocation Affichage
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Châteauneuf-du-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - 2025 03 06 Convocation Affichage)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affiché le 27/02/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 mars 2025 à 18h45
en Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Création de postes
2. Mise à jour du tableau des effectifs
3. Règlement de la médiathèque
4.Modification des tarifs communaux
5. Fiabilisation et enfouissement des réseaux électriques entrée Nord depuis le
Poste Plein Soleil - Tranche Il
6. Fiabilisation et enfouissement des réseaux téléphoniques entrée Nord depuis
le Poste Plein Soleil —- Tranche Ill
7. Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis
8. CNR - Doublement des Portes Aval de l'Ecluse de Châteauneuf - Avis de la
commune
9. CNR - Convention de superposition d'affectation CSA n° 18003 — Avenant n° 1
10. Convention de servitude de passage -— parcelle AC 485
11. Informations diverses