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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Châteauneuf-du-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Scannee Affichage)
Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Éducation,
Affiché le 15/11/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 Novembre 2024 à 18h45*
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Suppression de postes
2. Mise à jour du tableau des effectifs
3. Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement - Filière Police Municipale
4.Demande de garantie d'emprunt — Alliade Habitat
5. Communauté d'agglomération « Montélimar Agglomération » - Modification des statuts
6. Cession de terrain — Projet de création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire/Logements Seniors/Salle Communale —
SEM Montélimar Agglomération
7. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée Salle Communale —- SEM Montélimar Agglomération
8.Effacement et fiabilisation des réseaux électriques Entrée Nord — Poste
Plein Soleil Tranche 1
9. Effacement et fiabilisation des réseaux téléphoniques — entrée Nord -—
Tranche 1 et 2
10. Convention de superposition d'affectation avec la CNR -— parcelle
cadastrée ZT n° 116 11. Projet de réhabilitation de l’école maternelle et d'extension de la
cantine — Approbation de l’Avant Projet Sommaire —- Demandes de
subventions
12. Projet de rehabilitation de l’école maternelle et d'extension de la
cantine — Autorisation de depôt d’une demande d’autorisation d'urbanisme
13. Association le Défi du Coeur— Programme “Citoyen Sauveteur” —
Attribution de subvention
14. Transfert de la compétence Eau à la Communauté d'Agglomération
“Montélimar Agglomération” — fin de la convention de subdélégation
15. Autorisation d'occupation temporaire du domaine public -
Camping La Graveline
16. CITEO - Lutte contre les déchets abandonnés -— Convention
17. Délégation du Conseil Municipal en matière d’autorisations
d'urbanisme
18. Admission en non Valeur - Budget du service de l’eau
19. Créance irrécouvrable - Service de l’Eau
20. Décision modificative Service de l'Eau
21. Admission en non Valeur —- Budget principal
22. Décision modificative Budget Principal
23. Autorisation de dépenses avant le vote du Budget Prévisionnel
2025
24. Informations diverses
Le Maire,
Marielle FIGUET
SN;