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Arrêté - 80 les arretes 012 pt circulation rue de coat omns
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 80 les arretes 012 pt circulation rue de coat omns)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
PLOUZANE
Hôtel de Ville - BP 7
29280 PLOUZANE
Tel : 02.98.31.95.30
Fax : 02.98.49.,31.33
signé électroniquement le 27/01/2016
par BERNARD RIOUAL
ARRETE DU MAIRE
N° 2016/012
Circulation, rue de Coat Omnès
Le Maire de la Ville de PLOUZANE,
Vu les articles L 2212.1, L 2213.1 à L 2213.6 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - 8°" partie - signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
Vu le Code de la Route,
Considérant la demande de l'entreprise SADE, afin de permettre la création d’un branchement d'assainissement, 5, rue de Coat Omnès,
ARRÊTE
Article 1 :
La largeur de circulation sera réduite, rue de Coat Omnès, au niveau du n° 5, du mercredi 3 Février 2016 au jeudi 11 Février 2016.
Article 2 :
La signalisation sera mise en place par l'entreprise et à ses frais.
Article 3 :
Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Plouzané, le Policier Municipal et tous agents de la force
publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PLOUZANE,
Affichage en date du: 29 ls J2o46 Le 15 Janvier 2016
Le Maire,
Bernard RIOUAL
'a,fe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Rennes, dans un délai de deux mois, à compter de la date portant caractère exécutoire.