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Arrêté - 80 les arretes 063 st circulation et stationnement rue de coat omnes
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 80 les arretes 063 st circulation et stationnement rue de coat omnes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
PLOUZANE
Hôtel de Ville - BP 7
29280 PLOUZANE
Tel : 02.98.31.95.30
Fax : 02.98.49.31.33
signé électroniquement le 21/03/2016
par BERNARD RIOUAL
ARRETE DU MAIRE
N° 063/2016
Circulation et stationnement, rue de Coat Omnès
Le Maire de la Ville de PLOUZANE,
Vu les articles L 2212.1, L 2213.1 à L 2213.6 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - 8°"° partie — signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
Vu le Code de la Route,
Considérant la demande de l’entreprise LOUZAOUEN pour le compte de l'ASAEP, afin de permettre le remplacement d'une conduite d'eau, rue de Coat Omnès,
ARRÊTE
Article 1 :
La rue Coat Omnès sera interdite à la circulation dans sa partie comprise entre la rue de la Duchesse Anne et la rue de la Trinité, du lundi 4 avril 2016 au vendredi 15 avril 2016.
Article 2 :
La déviation sera assurée par la rue des Goélands.
Article 3 :
Dans la même emprise de date, la circulation sera alternée manuellement, rue Coat Omnès, dans sa partie comprise entre la rue de la Duchesse Anne et la rue St-
Sané,
Article 4 :
La signalisation sera mise en place par l'entreprise et à ses frais.
Article 5 :
Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Plouzané, le Policier Municipal et tous agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PLOUZANE,
Affichage en date du 01 0 = Le 21 Mars 2016 be ŸE) Le Maire,
Décision rendue) ÿ exo I */Bernard RIOUAL
Le Mt arrêté peut faire l'objet d'un recours e Tribunal Administratif de Rennes, dans un délai de deux mois, à compter de la date portant caractère exécutoire.