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Compte-Rendu - CRCM 10 122025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 10 122025)
Thèmes du document : Loisirs, Économie et finances, Institutions publiques,
Compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2025
Présents : Olivier Cavallin, Florian Caseaux, Raphaël Cote, Thierry Roche, Félicien Jouham,
Damien Sartoris, Carole Faivre, Benjamin Petot, Loïs Mativet
Absents non excusés : Gérald Besançon, Amandine Marchionini
Votants : 9
Secrétaire de séance : Florian Caseaux
Le quorum est atteint.
Le compte rendu du conseil municipal du 12/11/2025 est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1. Demande de la Maison Pour Tous
Des travaux d’isolation et remplacement des menuiseries sont prévus pour un montant de
114 795€. La banque (BPI) demande à la commune et au conseil départemental d’être caution
à hauteur de 50% du montant des travaux, soit 57 397.50€.
Pour : 7
Abstention : 2
2. Tarifs 2026
- Cimetière :
Place columbarium pour 30 ans : 500€
Cavurne pour 30 ans : 500€
Concession cimetière pour 30 ans : 200€
Concession cimetière pour 50 ans : 300€
Plaque marbre jardin du souvenir non gravée fournie par la Mairie. VNYNNN
Y
- Cantine/garderie
> Forfait midi cantine+ garderie 6.65€ soit une augmentation de 0.15€ par repas
(demande de l’'EREA)
> Garderie 0.75€ par demi-heure
-_ Affouage : le prix du stère reste à 7€
- Location emplacement camion ambulant : 60€/trimestre - Location salle des fêtes
Association 150€ avec une gratuité par an
Week-end 250€
Réunion 150€
Activité sportive 25€/semaine
Vaisselle de service « belle vaisselle » : 1€/personne
Poubelles : 2.15€/sac de 30L VYVNYNNNN
Y
- Eau
Part communale 1.32€/m3
Agence de l’eau 0.39€/m3
> Taxe de performance : tarif non communiqué à ce jour (pour mémoire 0.10€/m3 en
2025)
> Location des compteurs : 8€ pour les particuliers, 24€ pour les compteurs spécifiques
et 48€ pour les compteurs industriels
VV
Tous les tarifs sont votés à l’unanimité
3. Subventions des associations
Cette année, cinq associations ont fait une demande de subvention : le cirque, la
chasse, le foot, le Sou des écoles et la musique.
Il a été décidé de verser comme l’année précédente, soit 400€ par association.
De plus, 300€ sont alloués à la Banque alimentaire, 50€ au Souvenir Français et 50€
aux Anciens Combattants
Pour : 9
La Fanfare de Crotenay souhaite acheter de nouveaux polos pour un montant de 880€.
Olivier propose d’allouer une subvention exceptionnelle pour le financement en
totalité de cet achat.
Pour : 8
Contre : 1
4, Fête de Crotenay
La fête de Crotenay aura lieu le 4 juillet 2026.
5. Vœux de la municipalité
Cette année, les vœux de la municipalité se dérouleront le dimanche 11 janvier 2026 à
partir de 11h, à la salle des fêtes.
6. Droits de préemption Vente d’un terrain lieu-dit « clos enchena » d’une surface 46ca
Vente de la maison Hingue
La commune n'applique pas de droit de préemption.
7. ONF
Un volume de 779m3 de bois à exploiter a été estimé pour 2026. Celui-ci proviendra des
parcelles 2,3,4,10,11,12,24 et 25.
L’affouage, quant à lui, aura lieu dans les parcelles 4,10,11,12,24 et 25.
8. Astreintes hivernales
Planning des astreintes :
Durant ces 12 semaines, une indemnité de 1 50€/semaine est attribuée à Romain
Pour : 9
Semaine 1 et 9 : Olivier
Semaine 2, 4,6,8,10,12 : Romain (employé communal)
Semaine 3 et 11 : Florian
Semaine 5 : Raphaël
Semaine 7 : Thierry
9. Questions et informations diverses
Deux conventions doivent être signées avec l’EREA :
> Une pour l’utilisation du gymnase de l’EREA par le foot
> La seconde pour renouveler la préparation des repas par l’'EREA pour la cantine de
l’école
Détail des subventions :
Une subvention de 32 703€ a été obtenue pour le carrefour « 5 Aout 1944 » et
« la Vouivre » au titre des amandes de police.
Bilan financier concernant les vestiaires du foot : le coût des vestiaires est de
496 109.13€ pour un coût initialement prévu de 540 000€.
Département 100 000€
Etat 92 800€
Communauté de Communes 97 400€
Région 78 900€
. | Fédération de Foot 200 000€ Soit un restant à charge pour la commune USCCA 15 000€
92 009.13€ TOTAL 404 100€ - L’étang de Malaval est en cours de remplissage.
- Le City-stade et l’aire de jeux sont en cours de réalisation.
La séance est levée à 21h42.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Florian Caseaux Olivier Cavallin