Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2025 094 designation d un secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2025 094 designation d un secretaire de seance)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
L'an deux mille vingt cinq, le vingt deux septembre, le Conseil de la Communauté de Communes Le Grand Charolais s’est réuni SALLE POLYVALENTE DE SAINT AGNAN, sous la présidence de Monsieur Gérald GORDAT suivant la convocation en date du 16 septembre 2025.
DÉLIBÉRATION N° DEL2025_094 - ADMINISTRATION GENERALE DÉSIGNATION D'UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE
En application des dispositions de l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil communautaire est invité à nommer l’un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-15,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Grand Charolais, après en avoir délibéré :
A l’unanimité,
DÉCIDE
- De désigner Mme Marie-France MAUNY comme secrétaire de séance.
DEL2025_094 1/2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
Nombre de conseillers en exercice : 74 Secrétariat de séance assuré par : Marie-France MAUNY
Membres présents à la séance : 50 Votants : 62
Délégués Communautaires Présents :
Gérald GORDAT, Magali DUCROISET, Pierre BERTHIER, Gilles PERRETTE, Christian LAROCHE, Louis ACCARY, Elisabeth PONSOT, Thierry AUCLAIR, David BÊME, Daniel BERAUD, Jean-Yves BICHET, Michelle BONNOT, Georges BORDAT, Patrick BOUILLON, Éric BOURDAIS, Hubert BURTIN, Chantal CHAPPUIS, Jacky COMTE, Nathalie COQUELIN, Romuald COSSON, Anne-Thérèse BLANCHARD, Anne DEGRANGE, Jean-Bernard DESCHAMPS, Thierry DESJOURS, Paul DUMONTET, Roger DURAND, Régis GAUTHERON, Julien GAGLIARDI, Fabien GENET, Nicole GEORGES, Stéphane JOURNET, Fabrice CHARLES, Martine DESPLANS, Edith TERRIER, Daniel MELIN, Dominique NUGUE, Bérénice PORTIER, Pascal RAMEAU, Annie-France MONDELIN, Pascal LOPES DE LIMA, Nicolas LORTON, Béatrice LECONTE, Myriam PEJOUX, Michel TRAVELY, Marie-France MAUNY, Marc TABOULOT, Didier ROUX, Jean-Louis PETIT, Richard PERRIER, Yves LABAUNE Délégués ayant donné pouvoir :
André ACCARY à Elisabeth PONSOT, Catherine CLERGUÉ à Gérald GORDAT, Céline BIJON à Anne-Thérèse BLANCHARD, André COTTIN à Pascal RAMEAU, Marie-Agnès FORGEAT à Julien GAGLIARDI, Cédric FRADET à Chantal CHAPPUIS, Aurore PERRIER à Pierre BERTHIER, Lolita RODRIGUEZ à Nicole GEORGES, Emmanuel REY à Martine DESPLANS, Jean-Marc NESME à Gilles PERRETTE, Bernard PLET à Myriam PEJOUX, Daniel THERVILLE à Éric BOURDAIS
Délégué(es) absent(es) non suppléé(es) et non représenté(es) : Annie BOISSARD, Guillaume CHAUVEAU, Gérard DUCHET, Franck BASSET, Philippe DUMOUX, Gérard LALLEMENT, Nathalie LELIEVRE, Jean-Baptiste LEFORT, Esmel Bienin DAVID, André RIBOULIN, Patrick PAGÈS, Jean-Claude MICHEL
Ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré en séance, le 22 septembre 2025
Pour extrait conforme
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais
#signature#
DEL2025_094 2/2