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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 janvier 2025 ?x15518)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2025 DESIGNATION AVIS ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/12/2024 i APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE - MISSION DE MAITRISE D’'ŒUVRE ET OPC POUR LA ; ; 1703 RÉALISATION DES OPÉRATIONS ARCHITECTURALES ENVISAGÉES PAR LA COMMUNE. APPROUVÉE A L'UNANIMITE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT AU TITRE DE LA DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES 1704 TERRITOIRES RURAUX (DETR) ET/OU DU DSIL ET AUPRÈS DE L’ÉTAT, DE LA RÉGION ET DU APPROUVÉE À 18 VOIX POUR DÉPARTEMENT POUR L'ANNÉE 2025 : CRÉATION D’UNE NOUVELLE MAIRIE — PÔLE ABSTENTIONS: 2 D’EQUIPEMENTS ADMINISTRATIFS ET DE SERVICE DE ROZAY EN BRIE 1705 CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES FUTURS TRAVAUX DU COMMERCE BOUCHERIE AU 6 PLACE APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ DU GÉNÉRAL DE GAULLE DEMANDE DE SUBVENTION A L'ÉTAT AU TITRE DU FONDS VERT MOBILITÉ ZONE RURALE -— es £ 1706 RÉHABILITATION DES CHEMINS DE VILPRÉ SPPPOVRESELOFENNE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ELECTRIQUE AU SDESM. 1707 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ AUTORISATION D’ENGAGEMENT ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT ere £ 1708 AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025 APPROUVÉE À L'UNANIMITE ADHÉSION A LA CONVENTION UNIQUE ANNUELLE 2024 RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE SEINE-ET-MARNE ' 1709 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ 1710 INSTAURATION DU NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE DES POLICIER MUNICIPAUX - INDEMNITE APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE)