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Ordre du Jour - odj cm 26juin2018
Document publié le Mardi 26 juin 2018 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 26juin2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2018 - 79 GESTION DE LA DETTE
ADOPTION DU CAHIER DES PROCEDURES GENERALES
ADOPTION DES REGLES DE GESTION
2018 - 80 BUDGET PRINCIPAL
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
2018 - 81 BUDGET PRINCIPAL 2018
CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUE D’IRRECOUVRABILITE
SUR COMPTE DE TIERS
2018 - 82 BUDGET ANNEXE
REGIE D’EXPLOITATION DU CINEMA STUDIO
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
2018 - 83 AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°1 ET 2
A LA CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES ACTES
SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
2018 - 84 CASINO DE GRASSE
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DE JEUX
2018 - 85 MANDAT AU CENTRE DE GESTION DES ALPES-MARITIMES
PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE CONTRAT GROUPE
MARCHE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
2018 - 86 MARCHES PUBLICS - PORTE À CONNAISSANCE DES DÉCISIONS PRISES DURANT LA PÉRIODE DE FÉVRIER À MAI 2018
2018 - 87 ACTION CŒUR DE VILLE
SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE
2018 - 88 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATIONS FACADES ET DEVANTURES COMMERCIALES
EXTENSION DU PERIMETRE AU SECTEUR SAUVEGARDE
2018 - 89 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATIONS FACADES SUR LE CENTRE HISTORIQUE ET DEVANTURES
COMMERCIALES SUR PLACE AUX AIRES ET RUE JEAN OSSOLA
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2018 - 90 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATION DE RESTAURATION DES PORTES DU CENTRE HISTORIQUE
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES 2018 - 91 CONTRAT DE VILLE PROGRAMMATION 2018
PILIER COHESION SOCIALE
PILIER CADRE DE VIE ET RENOUVELLEMENT URBAIN
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2018 - 92 ANIMATION CULTURELLE
TARIFICATION SPECTACLE ESTIVAL
2018 - 93 ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT FONDS EMMANUEL ROUQUIER
SIGNATURE DE LA CONVENTION
2018 - 94 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
ACCEPTATION D’UN MECENAT ŒUVRE BEGOU
2018 - 95 BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUES
REMUNERATION CONFERENCIERS EXPO 14-18
2018 - 96 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CHEMIN DES SENS
2018 - 97 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHEQUES CARCERALES
2018 - 98 MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE PROVENCE
ET MUSEE JEAN-HONORE FRAGONARD
INTEGRATION DE NOUVEAUX STOCKS DE CARTES POSTALES
VENTE A LA REGIE DE RECETTES DU MAHP
2018 - 99 MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE PROVENCE
VILLA-MUSEE JEAN-HONORE FRAGONARD
ACCEPTATION DU MECENAT DE GRAVURES D’ALEXANDRE EVARISTE FRAGONARD
2018 - 100 VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
2018 - 101 POSE D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE PRINCESSE PAULINE
2018 - 102 POSE D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE FREDERIC MISTRAL
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2018 - 122 PARTICIPATION FINANCIERE DES FAMILLES AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES 2018 - 123 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE-
CAISSE DES ECOLES
SUBVENTIONS MUNICIPALES
Madame Nicole NUTINI
2018 - 124 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU FOULON
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ET SERVICES
2018 – 125 DOMAINE PUBLIC - HOMMAGES PUBLICS POUR LES ESPACES : PLACE, VOIE, RUE
2018 - 126 DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE
MISE EN ŒUVRE DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL
Monsieur Pascal PELLEGRINO
2018 - 127 DOMAINE PUBLIC - REVISION DE LA TARIFICATION POUR LE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
2018 - 128 DOMAINE PUBLIC
REVISION DU REGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE
2018 - 129 DOMAINE PUBLIC
REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
Madame Brigitte VIDAL
2018 - 130 CREATION DE DEUX OSSUAIRES
CIMETIERE STE BRIGITTE
Madame Annie OGGERO-MAIRE
2018 - 131 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE 2018
2018 - 132 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2018
Monsieur Jean-François LAPORTE
2018 - 133 EQUIPEMENTS PUBLICS – APPROBATION D’UN NOUVEAU PROJET GLOBAL DE RESTAURATION ET DE REVALORISATION DU PALAIS ÉPISCOPAL DE GRASSE
Madame Jocelyne BUSTAMENTE
2018 - 134 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
AIDE FINANCIERE DE LA SEAM