Ordre du Jour - odj cm 8decembre2015

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Ordre du Jour - odj cm 8decembre2015 Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune de Grasse. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 8decembre2015)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Éducation, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire

2015 - 223 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CAFFIL-SFIL-DEXIA CREDIT LOCAL ACCEPTATION FONDS DE SOUTIEN

AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC L’ETAT

2015 - 203 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE APPROBATION DU PROJET DE STATUTS

2015 - 204 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION

2015 - 205 CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

CONVENTION CADRE

2015 - 206 COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITES DES SERVICES DELEGUES

2015 - 207 RAPPORTS D’ACTIVITES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – EXERCICE 2014

2015 - 208 SIGNATURE DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE AVEC L’ETAT

2015 - 209 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

2015 - 210 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

EXERCICE BUDGETAIRE 2016

AVANCES

2015 - 211 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS EXERCICE BUDGETAIRE 2015

2015 - 212 MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE PROVENCE

REGIE DES RECETTES

INTEGRATION ET MISE EN VENTE DU JOURNAL LE FIGARO HORS SERIE

DEDIE A FRAGONARD

2015 - 213 VILLA MUSEE JEAN-HONORE FRAGONARD

REGIE DES RECETTES

INTEGRATION ET MISE EN VENTE DU JOURNAL LE FIGARO HORS SERIE

DEDIE A FRAGONARD

2015 - 214 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES

ACCEPTATION D’UN MECENAT CENTURY 21

2015 - 215 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES

ACCEPTATION D’UN MECENAT – MONSIEUR MORTEROL

2015 - 216 ESPACE CULTUREL ALTITUDE 500

LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE2

2015 - 265 VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

CHAPELLE SAINT-THOMAS - ŒUVRE D’ART

DEMANDE DE SUBVENTION

2015 - 217 PARTICIPATION - AMENAGEMENT DE SECURITE PAR LA CREATION D’UN TOURNE A GAUCHE

SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE RD304

Monsieur Philippe WESTRELIN

2015 - 218 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2

BUDGET PRINCIPAL

2015 - 219 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1

ASSAINISSEMENT

2015 - 220 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1

BUDGET ANNEXE – REGIE D’EXPLOITATION DU CINEMA STUDIO

2015 - 221 BUDGET PRINCIPAL

AUTORISATION DEPENSES

INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2016

2015 - 222 MISSION D’EXPERTISE FINANCIERE

AVENANT

2015 - 224 OCTROI DE L’INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLES PUBLICS DES COMMUNES

DECISION DE PRINCIPE

2015 - 225 RENOUVELLEMENT URBAIN

SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT

CONCESSION D’AMENAGEMENT DU CENTRE HISTORIQUE

APPROBATION DU COMPTE RENDU D’ACTIVITES A LA COLLECTIVITE

DE L’EXERCICE 2014 ET DE L’AVENANT N°21

2015 - 226 SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT

APPROBATION DES RAPPORTS DE GESTION

ET DES MANDATAIRES SOCIAUX 2014

2015 - 227 AUTORISATION DE SIGNATURE

CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE

SUR LE SITE ST MARC

2015 - 228 CONTRAT DE VILLE 2015-2020

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION DE

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Madame Valérie COPIN

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MODIFICATION DU TABLEAU DE REPARTITION

Monsieur Gilles RONDONI

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RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE

AVENANT N°11

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2015 - 245 CREDITS DE FONCTIONNEMENT

DES PSYCHOLOGUES SCOLAIRES

2015 - 246 PROJET ERASMUS

PROGRAMME COMMUNAUTAIRE D’EDUCATION ET DE FORMATION

DANS LES ECOLES

CONTRAT FINANCIER DE L’ECOLE HENRI WALLON ELEMENTAIRE

2015 - 247 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX CLASSES DECOUVERTES EXERCICE 2016

2015 - 248 REPAS DE LA CLASSE RELAIS AU SELF MUNICIPAL CONVENTION AVEC LES COLLEGES GRASSOIS ET LES COLLEGES HORS

COMMUNE

Madame Valérie DAVID

2015 - 249 RETIREE

Madame Nicole NUTINI

2015 - 250 BUDGET EAU POTABLE

AUTORISATION DEPENSES

INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2016

2015 - 251 BUDGET ASSAINISSEMENT

AUTORISATION DEPENSES

INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2016

2015 - 252 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION

ASSOCIATION D’UNE RIVE A L’AUTRE

2015 - 253 PARTICIPATION DE LA VILLE DE GRASSE

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