Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 09 14 liste des deliberations
Ordre du Jour - 2023 03 09 ordre du jour
Déliberation - 2024 09 19 Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2023 09 14 ordre du jour
Déliberation - 2024 01 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 09 22 Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 14 03 19
Déliberation - 2025 04 29 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 2026 05 21 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 09 03 liste des deliberations
Document publié le Dimanche 3 septembre 2023 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 03 liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
Conseil municipal du 9 mars 2023
Date de convocation: 3 mars 2023
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪ 2 - Installation d'un conseiller municipal. Dont acte 3 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité 4 - Communications du Maire.
4.1 Carte scolaire.
Dont acte
38.1 - - Vœu relartif au projet de fermeture d'une classe de l'école maternelle Saint Pierre.
Adopté à l'unanimité
5 - Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023. Approbation. Adopté à l'unanimité 6 - Décisions du Maire. Compte-rendu. Dont acte 7 - Impôts directs locaux. Vote des taux d’imposition. Année 2023. Adopté 8 - Budget Primitif 2023. Approbation. Adopté 9 - Budget Primitif. Année 2023. Programmation pluri annuelle des
investissements. Approbation.
Adopté
10 - Budget Principal. Constitution de provisions pour risques et litiges. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
11 - Fondation des architectes de l'urgence. Subvention exceptionnelle suite aux séismes en Turquie et en Syrie.
Adopté à l'unanimité
12 - Chantiers d’insertion La Citadelle. Fonds Social Européen (FSE). Demande de subvention. Appel à projets 2022-2023.
Adopté à l'unanimité
13 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) d'Amiens. Création.
Adopté à l'unanimité
14 - Plan Local d'Urbanisme. 15ème modification. Approbation. Adopté 15 - Chemin des Hayettes. Pacte de préférence au profit du Département de la Somme.
Adopté à l'unanimité
16 - Site Friche Guilbert. 2 et 4 rue Colbert. Cession au profit du groupement VALCITY, PIERRE DE SEINE, Groupe ODYSSEE IMMOBILIER, LHOTELLIER et ITAQUE.
Adopté à l'unanimité
17 - 1B rue Michel Ange. Cession au profit de Monsieur Hervé LEFEVRE. Adopté à l'unanimité 18 - Plan Vélo d'Amiens Métropole. Approbation. Adopté 19 - Actions de prévention santé. Subventions. Année 2023. Conventions. Adopté à l'unanimité 20 - Label Climat Air Energie. Candidature au 3ème niveau de labellisation et adoption du plan d'actions 2023-2026.
Adopté à l'unanimité
21 - Charte des mariages. Modification. Instauration d'un dépôt de garantie pour les cérémonies de mariage.
Adopté
22 - APSL80. Convention de mise à disposition d’une place de stationnement sur le parking du site Alexandre DUMAS.
Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du jeudi 9 mars 2023
Conseil Municipal du 09/03/2023
Page 1 de 2 23 - Autorisation de Programme. Aménagement des cours d'école. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
24 - Autorisation de Programme. Crèche Au bord de l'eau. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
25 - Autorisation de Programme. Crèches. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
26 - Autorisation de programme. Equipement numérique des familles. Affectation des opérations d'équipement. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
27 - Autorisation de Programme. Travaux d'entretien de la cuisine centrale et des satellites. Affectation d'opérations d'investissement et autorisations
administratives. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
28 - Autorisation de programme. Travaux écoles et accueils de loisirs. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
29 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Aide au fonctionnement des accueils de loisirs. Subvention. Convention.
Adopté à l'unanimité
30 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Aide complémentaire pour les structures petite enfance 2022. Subvention. Convention.
Adopté à l'unanimité
31 - Crèches associatives. Subventions. Année 2023. Conventions. Adopté à l'unanimité 32 - Autorisation de programme. Hôtel des associations. Gaudissart. Pôle associatif Anna Politovskaïa. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
Adopté à l'unanimité
33 - Autorisation de Programme. Rénovation des locaux accueillant des associations. Affectation et autorisations administratives. Année 2023. Adopté à l'unanimité
34 - Budget participatif. Edition 2023. Règlement intérieur. Approbation. Adopté à l'unanimité 35 - Mise à disposition d'un local situé au 31, chemin des Hayettes au profit du comité de quartier Amiens Vert-Campus Elbeuf Claudel. Convention. Adopté à l'unanimité
36 - Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2023. Adopté à l'unanimité
37 - Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux victimes. Subventions. Année 2023. 1ère répartition. Conventions.
Adopté à l'unanimité
38.2 - Question orale sur Etouvie. ▪ 38.3 - Question orale sur Saint Maurice. ▪ 38.4 - Question orale sur le Commerce. ▪
Conseil Municipal du 09/03/2023
Page 2 de 2