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Déliberation - 2024 09 19 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 19 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Logement,
Date de convocation: 13 septembre 2024
Objet de la délibération Résultat du vote 1 - Délégations de vote. ▪ 2 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité 3- Communications du Maire.
3-1 Point sur la rentrée scolaire.
3-2 Plan pouvoir d'achat
3-3 Rapport d'activité de la SPL et de la SEM.
Dont acte
3 - 4 Communications du Maire. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France relatif à la gestion de la Ville d'Amiens. Exercices 2018 et suivants.
Dont acte
3 - 5 Communications du Maire. Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Amiens Métropole. Exercices 2018 et suivants. Tome 1 : Gouvernance et finances.
Tome 2 : Enquête régionale sur la tarification des services de mobilité urbaine.
Dont acte
4 - Procès-verbal de la séance du jeudi 20 juin 2024. Approbation. Adopté à l'unanimité
5 - Décisions du Maire. Compte-rendu. Dont acte
6 - Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification. Adopté à l'unanimité
7 - Centre Communal d'Action Sociale. Désignation d'un représentant. Modification. Dont acte
8 - Organismes divers. Désignations de représentants. Modifications. Adopté à l'unanimité 9 - Autorisation de Programme. Stratégie foncière. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024. Adopté à l'unanimité
10 - Animations et Evènements. Subventions. 5ème répartition. Année 2024. Adopté à l'unanimité
11 - Animations et Evènements. Subvention. 6ème répartition. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité 12 - Bilan de la concertation règlementaire sur le projet urbain du quartier Pierre Rollin. Adopté à l'unanimité 13 - Partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Somme pour les chantiers d'insertion d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
14 - Association Prévention Routière. Subvention. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
15 - Association Robin des Routes. Subvention. Année 2024. Adopté à l'unanimité 16 - Autorisation de Programme. Stratégie fleuve / vallée idéale. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2024. Adopté à l'unanimité
17 - CEREMA. Adhésion. Adopté à l'unanimité
18 - Plan Local d'Urbanisme. 16ème modification. Approbation. Adopté
19 - Plan Local d'Urbanisme. 17ème modification. Approbation. Adopté à l'unanimité 20 - Boulevard de Beauvillé. Déclassement du domaine public des parcelles CP 341 et CP 342, conditionné à la désaffectation de la parcelle par Enedis. Adopté à l'unanimité
21 - Chemin du Mont-Thomas. Acquisition d'emprises suite à des travaux d'aménagement. Délibération modificative. Adopté à l'unanimité
22 - Les Coursives. Acquisition de lots de copropriété formant les locaux de l'ancienne école Monseigneur Cuminal. Adopté à l'unanimité 23 - ZAC Gare la Vallée. Remise d’ouvrage de la passerelle l'Hortillonne et versement d'une subvention à l'opération d'aménagement affectée au financement de cet équipement. Convention.
Adopté à l'unanimité
24 - Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux victimes. Association Initi'Elles. Subvention. Dernière répartition. Année 2024. Convention.
Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du jeudi 19 septembre 2024
Conseil municipal du 19/09/2024
Page 1 de 2 25 - Agence Régionale de Santé. Projet mise en lumière des dépistages organisés des cancers à Amiens, à travers le fil d'ARIANE. Convention de financement. Adopté à l'unanimité 26 - Appel à projets. Collecte pour Recyclage des Déchets d'Emballages ménagers issus de la consommation hors foyer. Adopté à l'unanimité
27 - Consignes dans les quartiers. Protocole transactionnel. Adopté à l'unanimité
28 - Mise à disposition de compteurs vélo à Amiens Métropole. Convention. Adopté à l'unanimité 29 - Plan Vélo. Carrefour Boulevard de Dury - Avenue du 14 juillet 1789. Transfert de maitrise d'ouvrage. Convention. Adopté à l'unanimité 30 - Appel à projets. Plan de transformation des zones commerciales. Etude portant sur la zone commerciale Saint Ladre. Contrat de subvention avec l'ANCT. Adopté à l'unanimité
31 - Projet Interreg COMMERCE ! France-Wallonie-Vlanders. Participation. Adopté à l'unanimité 32 - Projet Interreg COMMERCE ! France-Wallonie-Vlanders. Centrale d’Achat du Conseil régional des Hauts-de-France. Adhésion. Adopté à l'unanimité 33 - Fermeture de la Halle au frais. Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'indemnisation des commerçants. Adopté à l'unanimité 34 - Fermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants. Protocole-type. Adopté à l'unanimité 35 - Chambre syndicale des commerçants non sédentaires de la Somme. Subvention. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité 36 - Fédération des associations de commerçants d'Amiens. Subvention. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
37 - Dérogation au repos dominical. Année 2025. Adopté 38 - Secteur Ouest. Comité de quartier Etouvie Renouveau. Mise à disposition d'un local. Contrat de bail avec la SIP. Avenant. Adopté à l'unanimité 39 - Secteur Ouest. Mise à disposition d'un bureau du Pôle Accueil au profit du Conseil Départemental de la Somme. Convention. Adopté à l'unanimité
40 - AMSOM Habitat. Résidence Défense Passive. Réhabilitation de 100 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
41 - AMSOM Habitat. Restructuration de 60 logements étudiants en 19 logements locatifs sociaux situés 45 allée des Henson. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
42 - SIP HLM. Acquisition de 33 logements locatifs sociaux situés Zac Intercampus (ilot 2L3). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
43 - Mission d'information et d'évaluation de la politique Jeunesse en vue de renforcer l'autonomie des jeunes à Amiens. Création. Désignation des membres. Adopté 44 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Caisse de Mutualité Agricole de Picardie. Prestation de service Etablissement d'accueil du jeune enfant. Années 2024-2025. Convention tripartite.
Adopté à l'unanimité
45 - Crèche associative Pouce. Subvention d'investissement. Convention. Adopté à l'unanimité 46 - Subvention de fonctionnement pour la crèche Du Jeu au Je. Changement de gestionnaire
au 1er juillet 2024. Avenant et convention. Adopté à l'unanimité 47 - Projets des écoles maternelles et élémentaires en Réseau d'Education Prioritaire. Subventions. Année 2024. Conventions. Adopté à l'unanimité 48 - Indemnité des directeurs d'écoles pour la réalisation de tâches administratives et organisationnelles. Rémunération des études surveillées. Année scolaire 2024-2025. Convention.
Adopté à l'unanimité
49 - Budget participatif. Aire de bien être canin. Convention. Adopté à l'unanimité 50 - Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Renouvellement des conventions. Revalorisation des forfaits de charges.
Adopté à l'unanimité
51 - Autorisation de Programme. Restauration des monuments historiques. Affectation des opérations d’investissement. Année 2024. Adopté à l'unanimité
52 - 1 Voeu portant sur la régularisation de l'installation des marques de la grande distribution. Rejeté
52 - 2 Question orale relative au non respect du RLP de commerçants Dont acte
Conseil municipal du 19/09/2024
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