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Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025 02 19 ODJResultats votes)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint-Paul de Vence, le 20 février 2025
RÉSULTATS DES VOTES
Séance du Conseil Municipal du
Mercredi 19 février 2025 à 18h30, à l’Auditorium
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
Ordre du jour Résultat des votes
1) Approbation du Procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18/12/2024 UNANIMITÉ
2) Rapport récapitulatif des actes établis au titre des
délégations du Conseil Municipal au Maire (article
L.2122-22 du CGCT)
PREND ACTE À L’UNANIMITÉ
3) FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire PREND ACTE À L’UNANIMITÉ
De la tenue du débat
4) FINANCES – Délégation au Maire en matière de
gestion de trésorerie RETIRÉE
5) FINANCES – Avenant à la convention d’objectifs de
l’Office de Tourisme UNANIMITÉ
6) TOURISME – Convention de mises à disposition par
la commune au bénéfice de l’Office de Tourisme UNANIMITÉ
7) RH – Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
8) CULTURE – Convention Nid’Art UNANIMITÉ
9) CULTURE – Convention Les tréteaux de Vence UNANIMITÉ
10) EVENEMENTIEL – Convention Association Fédérée
don du sang
MAJORITÉ (3 Abstentions : Mme SAPHORES-
BAUDIN, M. FAURE, Mme CHARENSOL)
11) VOIRIE – Impasse des Œillets UNANIMITÉ
12) VOIRIE – Impasse de Marguerites UNANIMITÉ