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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 5 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Enseignement supérieur, Jeunesse,
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L2121-10 -L2121-11 -12121-12 et L2122-12 du Code des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
Jeudi 5 février 2026 à 20h00
- En Mairie -
Salle Christian Gourmelen.
ORDRE DU JOUR
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025.
1/ Délibérations :
FINANCES :
1. Vote du budget primitif 2026.
2. Vote des taux 2026.
3. Subventions 2026 à verser aux associations, au CCAS et à la caisse des écoles.
RESSOURCES HUMAINES :
4. Créations et suppressions d'emplois.
PATRIMOINE :
5. Adoption de la convention de maitrise d'ouvrage désignée pour la restauration du temple d'amour.
6. Foyer de la Belle Epoque / Atelier A — Parcelle AN n°102: Signature de l’acte de notoriété acquisitive.
ESPACES PUBLICS :
7. Redevances d'occupation du domaine public communal -tarifs et règlement : Modification.
8. Approbation et signature des conventions relatives à l’enfouissement des réseaux aériens de
communications électroniques avec la société Orange : rue du Vauvarois et rue de Puiseux.
9. Approbation et signature de la convention de maitrise d'ouvrage désignée pour les travaux de
gestion des ruissellements collectés vers la place des Impressionnistes.
10. Groupement de commandes entre la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et huit
communes membres dont Osny — Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le
renouvellement des marches publicitaires groupes de mobiliers urbains et service velo? - Avenant
n°T.
VOIRIE :
11. Approbation et signature de la convention de mutualisation des moyens des services techniques
entre les communes de Pontoise et d’Osny.
URBANISME:
12. Approbation et signature des protocoles relatifs au traitement de la résidence sociale d'Osny
située au 12 rue du Général de Gaulle à Osny. 13. Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerte « les hauts de Marcouville » intégrant
la mise à jour de l'étude d'impact: avis de la commune - modification la délibération
n°290.12.2025 en date du 11 décembre 2025.
CULTURE :
14. Convention de dépôt d'œuvres d'art et d'objets au musée William Thornley.
SPORT :
15. Convention d'objectifs et de moyens — Ville d'Osny — Association Osny Football Club.
16. Foulées Osnyssoises — Droits d'inscription de la nouvelle course de 21 km.
JEUNESSE :
17. Convention de financement dans le cadre de l'appel à projets « Sport scolaire » avec les
associations sportives Osnyssoises volontaires proposant des ateliers sportifs aux élèves des écoles
maternelles et élémentaires.
Sans présentation orale :
18. JEUNESSE : Modification des bourses BAFA.
19. JEUNESSE : Modification des bourses permis de conduire.
20. AFFAIRES GENERALES : Décisions du Maire.
I11/ Questions et informations diverses.