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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 6 avril 2023 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Jeunesse,
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L2121-10 - L2121-11 - L2121-12 et L2122-12 du Code des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
Jeudi 6 avril 2023 à 20h00
- En Mairie -
Salle Christian Gourmelen.
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2023.
il/ Délibérations.
FINANCES :
1. Compte de gestion 2022.
2. Compte administratif 2022.
3. Affectation des résultats du Compte administratif 2022.
4. Budget primitif 2023.
5. Vote des taux 2023.
6. Subventions 2023 à verser aux associations, CCAS et à la Caisse des écoles.
7. Contribution au FACECO -— soutien aux victimes des séismes Turquie et Syrie.
SPORT ET JEUNESSE :
8. Convention d'objectifs et de moyens -— Ville d'Osny / Association Osny Football Club.
9. Signature de la convention « sport et handicap » entre la Ville d’Osny et le Conseil
Départemental du Val d'Oise.
10. Règlements des concours dans le cadre d'OSNY MANGA et création d’un tarif pour la vente de
Bubble Tea les 13 et 14 mai 2023.
11. Règlement du concours des prix des réussites dans le cadre de la cérémonie des jeunes
diplômés du 17 novembre 2023.
POLITIQUE DE LA VILLE :
12. Convention d’objectifs et de moyens — Ville d’Osny / Association Sauvegarde de l’enfance et
de l’adolescence.
LOGEMENT / SOCIAL :
13. Convention triennale 2023/2025 entre la Commune et l’Association Agir pour la Valorisation
par l'Emploi et les Compétences (A.V.E.C.) — Mission Locale de Cergy-pontoise. PATRIMOINE :
14. Dénomination de la salle multi-activités du pôle St-Exupéry « Espace Antoine de Saint- Exupéry ».
CULTURE :
15. Signature de la convention de mise à disposition de solutions logicielles nécessaires au
fonctionnement en réseau des bibliothèques et de médiathèques de Cergy-pontoise,
SANS DEBAT :
RESSOURCES HUMAINES :
16. Créations et suppressions d'emploi.
AFFAIRES GENERALES :
17. Décisions du Maire.
111/ Questions et informations diverses.