Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour 2307
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 25 juin
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Document publié le Jeudi 23 mai 2019 par la commune de Manosque.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Sécurité publique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019
INFORMATION AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION M. JEANMET-PERALTA
TECHNIQUES
19.05.01 CONVENTION DE STÉRILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS M. Denis ROUSSEAU
JURIDIQUE
19.05.02
CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE -
REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ROUE A AUGETS -
LE MOULIN NEUF
Mme Valérie PEISSON
19.05.03
AUTORISATION DE DEPOSER LES DEMANDES
D'AUTORISATION D'URBANISME POUR LA POSE DE
PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR DES TERRAINS
ET BATIMENTS COMMUNAUX
M. Jean-Denis DAUMAS
FONCIER
19.05.04
CONVENTION TRIPARTITE DE SERVITUDE DE
PASSAGE DE CANALISATIONS, ENTRE LA VILLE ET LA
DLVA ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE,
LIEUDIT PRECOMBAUX
M. Jacques BRES
19.05.05 VENTE DE TERRAINS A LA SOCIETE COGEDIM M. Jacques BRES
19.05.06
ACQUISITION DE RIGOLES DESAFFECTEES DE
L'ASSOCIATION SYNDICALE DU CANAL DE
MANOSQUE CADASTREES SECTION BH N° 59 EN
PARTIE ET AV N° 564
M. Jacques BRES
19.05.07
ACQUISITION DE RIGOLES DE LA SOCIETE ANONYME
DU CANAL DE LA BRILLANNE - CHEMIN DE
PIMOUTIER
M. Jacques BRES
FINANCES
19.05.08
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL
A LA DLVA POUR L'OPERATION DE REAMENAGEMENT
DU CHEMIN DES SEIGNIERES
M. Armel LE HEN
19.05.09
ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA DLVA
POUR L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE LA
LIAISON NORD ET SUD A LA RD 907
M. Armel LE HEN
ADMINISTRATION GENERALE
19.05.10
REPARTITION DES SIEGES DE CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION "DURANCE LUBERON VERDON
AGGLOMERATION" APRES LE RENOUVELLEMENT
DES CONSEILS MUNICIPAUX DE MARS 2020
Mme Emmanuelle
PRADALIER
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
19.05.11 MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) Mme Michèle BARRIERES
POLICE MUNICIPALE
19.05.12
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE
MUNICIPALE DE MANOSQUE ET DES FORCES DE
SECURITE DE L’ETAT 2019-2022/MODIFICATIONS
M. Bernard DIGUET POLITIQUE DE LA VILLE
19.05.13
MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE
MANOSQUE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
« DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION »
DES BIENS AFFECTES A L'EXERCICE DE LA
COMPETENCE ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE.
Mme Simone JAYNE-
BROCHERY
SPORTS
19.05.14 AVENANT 1 A LA CONVENTION VILLE DE MANOSQUE - EPM FOOTBALL 2019 Mme Dominique ALUNNO
19.05.15 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VILLE DE MANOSQUE - EPM ATHLETISME 2019 Mme Dominique ALUNNO
PETITE ENFANCE
19.05.16
DEMANDE DE SUBVENTION CAF - SYSTEME DE
COMPTAGE DES PRESENCES ET LOGICIEL DE
GESTION DES CRECHES MUNICIPALES
Mme Dominique ALUNNO
19.05.17
AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU
VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2019 - CRECHE
ASSOCIATIVE POMME D'API
Mme Brigitte WEISS
19.05.18
AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU
VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2019 - CRECHE
ASSOCIATIVE - COLLECTIF PETITE ENFANCE
Mme Brigitte WEISS
QUESTIONS DIVERSES