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Compte-Rendu - CRCM 18 06 2024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Nuaillé-d'Aunis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 18 06 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation,
En l’an deux mil vingt-quatre, le conseil municipal s’est réuni le dix-huit juin à 20h00 sur une convocation du 12 juin 2024. Présents : Philippe NEAU, Marion ROBIN, Stéven JARDIN, Bernard BARRAUD, Émilie PORTAIS, Christophe COETTO, Sonia CLAVURIER MICHAUD, Magali VINCENT, Vincent RENAUDIN, Marion ROBIN. Absents : Edwige MADEUX, François BERTRAND, Marion FILLEUL, Émilie CORS. Secrétaire de séance : Marion ROBIN 1. Comptes-rendus des conseils municipaux : Les comptes-rendus ont été diffusés par la messagerie. Monsieur Le Maire demande s’il y a des modifications à apporter. Monsieur Le Maire demande qui est favorable au compte-rendu du 09/04/2024 ? Vote 9 OUI Monsieur Le Maire demande qui est favorable au compte-rendu du 29/04/2024 ? Vote 9 OUI Monsieur Le Maire demande qui est favorable au compte-rendu du 06/06/2024 ? Vote : 9 OUI 2. Règlement intérieur Accueil de Loisirs et Restaurant Scolaire : Stéven JARDIN évoque l'utilisation à partir de la rentrée de septembre 2024 du logiciel PIROUETTE afin de réserver les prestations restaurant scolaire et Accueil de Loisirs. Magali VINCENT s'interroge sur la possibilité que certains parents ne bénéficient pas de connexion internet et ne puissent pas réaliser les démarches. L'équipe de l'Accueil de Loi- sirs sera en mesure de recevoir les familles qui seraient en difficulté afin de les accompa- gner et de leur mettre à disposition les moyens nécessaires pour réaliser les démarches. Marion ROBIN fait la lecture du règlement intérieur travaillé avec les équipes de l'Accueil de Loisirs et du restaurant scolaire. Des modifications sont apportées aux articles « assurance » et « recommandations ». Émilie PORTAIS s'interroge sur une mention RGPD à inclure dans le règlement intérieur. Le règlement intérieur sera diffusé sur le site internet. Monsieur Le Maire demande qui est favorable au règlement intérieur des services munici- paux ? Vote : 9 OUI 3. Cours Oasis : Monsieur Le Maire fait part des grandes lignes du projet qui concerne la végétalisation et la désimperméabilisation de la cour de l'école. Il s'agit de réaliser un îlot de fraîcheur, un espace naturel végétalisé, de permettre des aménagements induisant une diversité de jeux non genrés, de déconnecter les eaux de pluie. Ces aménagements devant permettre un climat scolaire apaisé. Magali VINCENT précise que Marie JOUINEAU, agent de la Communauté de Communes Aunis Atlantique, nous accompagne sur ce projet. L'accompagnement de la CDC concerne la maîtrise d'oeuvre, l'esquisse Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 juin 2024 de la cour ainsi que le suivi des travaux. Elle accompagne aussi dans la recherche de financement (Agence de l'eau Loire Bretagne / Département / Fonds Vert entre autres). Stéven JARDIN complète en indiquant que les enseignants, les agents des services municipaux, les parents d'élèves ainsi que l'association de parents d'élèves seront associés à cette démarche. La première rencontre avec les différents participants est prévue le jeudi 27 juin à 17h30. Monsieur Le Maire demande qui est favorable au lancement du projet Cours Oasis ? Vote : 9 OUI 4. Rétrocession du lotissement « Les Chênes » : Magali VINCENT fait part de la rencontre entre le président des colotis, M. Damien DURAND, et l'entreprise LARNAUD, représenté par M. PROUST, afin que les végétaux morts soient repris et remplacés. Un accord a été trouvé. Monsieur Le Maire demande qui est favorable à la rétrocession du lotissement « Les Chênes » ? Vote : 8 OUI - 1 ABSTENTION 5. Décision modificative : risque d'irrécouvrabilité et intégration emprunt SDEER : Monsieur Le Maire fait part des changements d'articles demandés par le Trésor Public pour les sommes affectées au risque d'irrécouvrabilité sur les budgets Mairie, ALSH et Pôle Santé, l’intégration des travaux sdeer et la modification de l’imputation comptable du prêt sdeer. Objets : integration prêt sdeer Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 21538 (041) : Autres réseaux 7 720,58 13258 (041) : Autres groupements 3 860,29 168758 (041) : Autres groupements 3 860,29 Total Dépenses 7 720,58 Total Recettes 7 720,58 Objets : RISQUES IRRECOUVRABILITE FONCTIONNEMENT ALSH Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 681 (68) : Dot.aux amort.&aux provisions-c 500,00 74741 (74) : Communes membres du GFP 500,00 Total Dépenses 500,00 Total Recettes 500,00 Objets : risques irrecouvrabilités+regul article pret sdeer INVESTISSEMENT Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 168751 (16) : GFP de rattachement -775,00 168758 (16) : Autres groupements 775,00 0,00 FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 681 (68) : Dot.aux amort.&aux provisions-c 500,00 73111 (731) : Impôts directs locaux 500,00 500,00 500,00 Total Dépenses 500,00 Total Recettes 500,00 Objets : RISQUES IRRECOUVRABILITE FONCTIONNEMENT POLE SANTE Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 681 (68) : Dot.aux amort.&aux provisions-c 50,00 752 (75) : Revenus des immeubles 50,00 50,00 50,00 Total Dépenses 50, 00 Total Recettes 5 0 , 00 Monsieur Le Maire demande qui est favorable à ces changements ? Vote : 9 OUI 6. OPAH-RU : dossier BOISSIER : Monsieur Le Maire rappelle que dans le cadre de l'OPAH-RU, les habitants de Nuaillé D'Aunis qui réalisent une réfection de leur façade (habitation située dans la zone remarquable du bourg) peuvent solliciter un accompagnement financier de la CDC AA et de la Commune. Un habitant du Champ de Foire a déposé un dossier auprès de la CDC AA qui après les vérifications d'usage nous indique que le dossier est recevable et que la Commune sera sollicitée à hauteur de 404 € (dépense totale 4 443,56 €). Monsieur Le Maire précise que nous avions provisionné 2 000 € en investissement pour ces demandes. Monsieur Le Maire demande qui est favorable à cette demande de financement ? Vote : 9 OUI 7. Adhésion « Maire pour la planète » : Monsieur Le Maire sollicite le Conseil Municipal pour renouveler l'adhésion à « Maire pour la planète » (50 €). Monsieur Le Maire demande qui est favorable à cette adhésion ? Vote : 9 OUI 8. Affiliation SCOT au CDG 17 : Le CDG 17 sollicite les communes pour se prononcer sur la demande d'adhésion du SCOT au CDG 17. Monsieur Le Maire demande qui y est favorable ? Vote : 9 OUI 9. Questions et informations diverses : Monsieur Le Maire informe d'une fuite de gaz le 17/06/2024 à proximité de l'École lors d'une livraison de gaz chez un particulier. Un nuage de gaz s'est propagé vers le Restaurant Scolaire laissant penser que la fuite était en lien avec notre installation gaz. Les familles ont été informées de la situation via Éducartable. Monsieur Le Maire pense qu'il est important de se servir de cette situation pour repenser les process de sécurité sur le temps de pause méridienne. Monsieur Le Maire a assisté à une réunion sur les mobilités. Ils devraient y avoir une rotation de 3 bus matin et 3 bus soir sur l'axe Niort-Ferrières-Usseau-Périgny. La gare de Marans devrait ouvrir avec halte à Andilly. L'axe covoiturage a aussi été discuté. Magali VINCENT demande si nous pouvions bénéficier d'aides pour la signalétique de la piste cyclable/piétonne dans le cadre du plan vélo de la CDC AA. Monsieur Le Maire évoque le passage en sens unique du chemin de la Planche en concertation avec la Commune de Saint Sauveur d'Aunis. Monsieur Le Maire fait part de l'intervention de M. COPPOLANI pour la maintenance du logiciel attentat- intrusion de l'École. Marion ROBIN informe que la Commune est en attente de la date de réunion concernant la signature des ordres de service pour le marché de travaux de l'École. Stéven JARDIN fait part d'un effectif d'enfant important à l'ACM dès le début juillet ce qui va nécessiter une organisation pour la salle de sieste et pour l'utilisation de la cour. Marion ROBIN informe que l'entreprise TEKTIL interviendra mercredi 19 juin pour la pose de rideaux à l'École et à la salle des fêtes. Marion ROBIN a sollicité l'entreprise RESTORIA afin d'assurer la prestation repas pour l'ACM cet été en liaison froide. Ceci afin de palier à une possible absence prolongée de Mme BOUJU. Émilie PORTAIS rappelle l'atelier du jeudi 20 juin dans le cadre du projet « Mon jardin qui bourdonne ».Un atelier scientifique participatif concernant les pollinisateurs proposé par l'Office Pour les Insectes et leur Environnement a été annulé faute de participants. Il sera reporté en septembre ou en 2025. Émilie PORTAIS demande si les rumeurs de fermeture de La Poste de Ferrières aux particuliers sera effective à l'été 2024. Monsieur Le Maire indique que cette mesure a été annulée. Émilie PORTAIS demande que les besoins des usagers soient remontés aux instances (colis, recommandés, ...). Monsieur Le Maire fait part de la bonne participation à la fête de la musique le vendredi 14 juin. Stéven JARDIN indique que l'ACM recevra plus de 60 enfants par jour sur les 15 jours de juillet. 7 ou 8 animateurs seront nécessaires à l'encadrement des enfants. Stéven JARDIN demande quelle suite est envisagée par rapport à la demande d'évacuation du bois et autres dépôts au Booth. Monsieur Le Maire informe que M. HALOPÉ Christian a pris contact avec la Mairie pour dire qu'il évacuait son bois mais qu'il n'aurait pas tout fait dans le délai imparti. Monsieur Le Maire le rappelle pour convenir d'un rendez-vous lundi matin afin de pouvoir échanger. Cela permettra de réaliser un état des lieux et de faire des photos. Fin de séance à 21h45 Philippe NEAU Maire et Président de séance Marion ROBIN Secrétaire de séance