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Déliberation - delib05 adoption des tableaux des emplois budgetaires annees 2025 2
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - delib05 adoption des tableaux des emplois budgetaires annees 2025 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Jeunesse,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq Le vingt février, Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à l'Annexe-Mairie, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 14 février 2025
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 28
Présents : Fabien DOUCET, Isabelle NÉGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Anca VORONIN, Alain BOURION, Clément RAVAUD, Pascale ETIENNE,
Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine LERICHE, Jacques BERNIS, Stéphanie PANTEIX, Francis COISNE,
Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Bruno COMTE, Christian DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Valérie MILLON, Alain AUTHIER, Laurent JARRY, François SALAGNAC.
Excusés par procuration :
Jean DARDENNE donne procuration à Pascale ETIENNE en date du 19 février 2025
Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date du 19 février
2025
Aurore TONNELIER donne procuration à Clément RAVAUD en date du 19 février 2025
Laurence PIPERS donne procuration à Danielle TODESCO en date du 19 février 2025 Excusée :
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de Séance : François SALAGNAC
Objet : Adoption des tableaux des emplois budgétaires - année 2025
Délibération 2025-05
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal Les tableaux des effectifs au 1% janvier 2025 lesquels reprennent et dissocient Les emplois budgétaires et Les emplois pourvus au sein de la collectivité.
Les tableaux actualisés sont annexés à la présente délibération.
DÉLIBÉRATION
VU la présentation en Comité Social Territorial en date du 11 février 2025 :
CONSIDÉRANT là note de synthèse et La présentation du dossier relatif à La présente délibération :
CONSIDÉRANT qu'il s'avère nécessaire de procéder à l'actualisation des tableaux des effectifs de La commune au 1% janvier 2025 ; CONSIDÉRANT {a note de synthèse ;
CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE À L'UNANIMITÉ
+ D'ADOPTER les tableaux des effectifs de la collectivité au 1° janvier 2025 tels qu'ils figurent en annexe de la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 21 février 2025
Le Maire,
Fabien DOUCE
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 24 FEV 299 Publié ou notifié
2 4 FEV, 2075 ÉTATGES EFFECTIFO AU 1er JANVIER 2026
EMPLOIS BUDOETAIRES
caTeconEz | EMPLOIS EMPLOIS GRADES OU EMPLOIS PERMANENTS | PERMANENTS ue
À À TOTAL RO 2
TEMPS TEMPS NON
COMPLET COMPLET
EMPLOYS FONCTIONNELS 2 0 220
DIRECTEUR GENERAL DES SERVILES | & | Q 7.58 DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES A ; 1,00 [TT CABINET DU MARE 3 Ÿ 550
COLLARORATEUR DE CABINET Ï À = 9.00 FILERE ADMINISTRATIVE 5 è 5
ATTACHE HORS CLAQSE À 2 Z
ATTACHE PRINCIPAL A è 1,0 | ATTACHE à 5 5e 0.00 | (| REDACTEUR SRINCIPAL CL 8 s 4 950 |
REDACTEUR PRINCIPAL 2 CL ë 4 4 5,50 RÉDACTEUR 5 5 3 5,52 ( ADIT ADM PRINCIPAL 4° CL € 39 4 410,50 SDJT AOM PRINCIPAL 2° CL c s ï 5,50 ADJT ADM £ $ 4 50
F! RE TECHNIQUE 103 , 107
INGENIEUR HORS CLASD A 3
NOENEUR PAL ë 4 3,00
NGENEUR # 3 3,00 TÉCH PRINCIPAL 1° CL ë 3 , 3,50
TECH PRINCIPAL 2° CL & 3 1 350
TECRNICEN 8 5 s ss
AGENT MAITRISE PRINCIPAL € 3 4 350 AGENT MATRISE © 8 $ 383 20 ADJT TECH PAL 3° CL © 23 4 20.40 1580 AOYT TECH PAL 2° CL & 36 É 1e
ADUT TECH € ET : F3. HILERE MEDEO SOCULE ES ER
° ‘ L ces eire “ _— a $ see
EDUCATEUR JEUNES ENFANTS ñ ë 8,00 AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DE CLAËDE u
SUPERIEUR # 5 Le sm | AUXILANRE DE PUERICULTURE DE CLADCE S : re A 2 200 1.20 | NFIRASERE PUER ä 3 1,00 | € INFIRNIERE EN GONS GENERAUX & 3 1,00 CONRERLER SOCIC-EDUCATF & 3 +00 16e ATÉEM PAL 1° CL © 5 ses | ARTEN PAL 2° CL £ î 169 | ec FILIÈRE SPORTIVE [ ù 190 C8 OPERATEUR APS PAL £ I : Es 1,90 | [es FILERE CULTURELLE 37 a 45.50 CAT. PROFESSEUR MORE CLASSE A : 1,00 LE PROFESSEUR CLASCE NORMALE A ? 4 200 17 ABST ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PAL 1° & 2 12 24.00 24 | ATÈT ENCESINEMENT ARTISTIQUE PAL 2° 6 4 6 41,00 223 . ATTACHE PAL DE CONSERVATION OU ; PATRIMOINE 4 s LE ae |
ATTAGHE DE CONDERVATION DU À 4 100 0,0 2 ALERT CONSERVATION PAL 1° CL ë $ 50 24 g. ASSAT CONSERVATION PAL 2° CL 8 3 300 0 @
ABBIST CONSERVATION 8 3 260 ADNT PATRIMOINE PRNCIFAL 1° CL € 3 300
ADIT PATRMIOINE PRINCIPAL 2° EL € 2 200 ADNT PATRIMOINE © +5 1,0ù 00
FIIERE ANIMATION az z 2490| 5120 ANIMATEUR FENCIPAL 1 CL 8 2 200 ADIOINT ARBAATION PRINCIPAL € C2 € ; 780
SDSOINT ANIMATION PRIRCIFAL 2 CL £ #3 13,00 ADUT ANIMATION & 25 2 3250 FLRE POLICE s ® 23|
CHEF DE SERVICE POLICE MUNICIPALE 8 x _ PRINCIPAL 4 EL ré
CHEF DE DERVICE POURE MUNÉPALE
PRINCIPAL 2 CL € , æ ee ERIGADIER CHEF DE PU € s 5.00 32
n.SARDEN SOIMADIER DE PAL £ 2 209 220 TOTAL GENERAL 266,00 20,00 28860 | 1422t GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
enseignement srssque Pal 1 Ctüury
rester)
enselprementanisique Paiz Ciihry
renfort)
sUslque Qur/ et
Pal:
4
enselsnement artiste
Ge jeunes entants
LA92.24 - contrat ce
ETAT DES EFFECTIFS AU ler JANVIER
emplois bucigéishes EVOLUTION
QUENIITS 20
DUGIAORE
YOTAL
Tc TNC PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIBO5 avec Ü pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 21/02/2025
Objet : Adoption des tableaux des emplois budgétaires-années 2025
Nature : Délibérations
Matière : Fonction publique - Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Date de télétransmission : 24/02/2025 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : DélibO5-Adoption des tableaux des emplois budgétaires-années 2025.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 169536868 www.telino.com
Lg L Accusé de Réception
Fi LA PREFECTURE Liberté + Égalité «+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20250221-DELIB05-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 24/02/2025