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Déliberation - Délibération 08 du 13 02 2024 Adoption du tableau des emplois budgétaires – Année 2024 Approuvée
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 08 du 13 02 2024 Adoption du tableau des emplois budgétaires – Année 2024 Approuvée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Jeunesse,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le treize février Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à La Mairie, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 7 février 2024
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 23
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NEGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre ROBERT,
Franck LENOIR, Anca VORONIN, Jean DARDENNE, Alain BOURION, Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine
LERICHE, Jocelyne LAVERDURE DELHOUME, Jacques BERNIS, Francis COISNE, Danielle TODESCO, Lucile
VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Cyril GRANGER, Claire MARCHAND, Christian DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Valérie MILLON.
Excusés par procuration :
Stéphanie PANTEIX donne procuration à Anca VORONIN en date du 31 janvier 2024
Pascale ETIENNE donne procuration à Jean DARDENNE en date du 07 février 2024
Clément RAVAUD donne procuration à Jacques BERNIS en date du O7 février 2024
Marie-Noël BERGER donne procuration à Danielle TODESCO en date du 07 février 2024
Alexandre DOS REIS donne procuration à Fabien DOUCET en date du 09 février 2024 David PENOT donne procuration à Laurent CHASSAT en date du O9 février 2024 Aurore TONNELIER donne procuration à Marie-Pierre ROBERT en date du 12 février 2024 Laurence PIPERS donne procuration à Jean-Christophe ROMAND en date du 13 février 2024 Bruno COMTE donne procuration à Cyril GRANGER en date du 12 février 2024
Absente :
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de séance : Jean DARDENNE
Objet : Adoption du tableau des emplois budgétaires - année 2024
Délibération 2024 - 08
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le tableau des effectifs au 1° janvier 2024,
lequel reprend et dissocie Les emplois budgétaires et Les emplois pourvus au sein de La
collectivité.
DÉLIBÉRATION
VU la présentation en Comité Social Territorial en date du 2 février 2024 ;
CONSIDÉRANT la note de synthèse et la présentation du dossier relatif à La présente
délibération ;
CONSIDÉRANT qu'il s'avère nécessaire de procéder à l'actualisation du tableau des effectifs de la commune au 1 janvier 2024 ; OUÏ l'exposé de Monsieur Le Maire :
CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
DÉCIDE :
D'adopter le tableau des effectifs de La collectivité au 1% janvier 2024 tel qu'il fisure en annexe de la présente délibération
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 14 février 2024
Le Maire,
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 45/02] 204 Publié ou notifié
A610212021 GRADES OÙ EMPLOIS
DIRECTEUR GENERAL DES |
SERVICES
DIRECTEUR GENERAL ADJOINT
ATTACHE PRINCIPAL
ATTACHE
IREDACTEUR PRINCIPAL 1°CL
REDACTEUR PRINCIPAL 2 CL
REDACTEUR
ADST ADM PRINCIPAL 15 CL
ADIT ADM PRINCIPAL 2° CL
ADJT ADM
INGENIEUR HORS CLASSE
INGENIEUR PAL
INGENIEUR
TECH PRINCIPAL 1° CL
TECH PRINCIPAL 2° CL
TECHNICIEN
AGENT MAITRISE PRINCIPAL
AGENT MAITRISE
ADJT TECH PAL 4° CL
ADJT TECH FAL 2° Ci
ADIT TECH
EDUCATEUR JEUNES ENFANTS
DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
LIERI MI DICG: OCIAI
EDUCATEUR JEUNES ENFANTS |
PUERICULTRICE DE CLASSE
SUPERIEUR
PUERICULTRICE DE CLASSE
RMALE
CONSEILLER SOCIQ-EDUCATIF
ATSEM PAL 1° CL
ASTEM PAL 2° ÇL [____________ FHIRIÈRE SPORTIVI
OPERATEUR APS PAL . HIHJERE CULTUREL.
Dù à
PROFESSEUR CLASSE NORMALE
ASST ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE PAL 1° CL
ASST ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE PAL 2° CL
ATTACHE PAL DE
CONSERVATION DU PATRIMOINE
ATTACHE DE CONSERVATION DU
PATRIMOINE
ASSIST CONSERVATION PAL 1°
CL
LT CONSERVATION PAL 2°
LE
ASSIST CONSERVATION
ADIT PATRIMOINE PRINCIPAL 1°
ANT PATRIMOINE PRINCIPAL 2°
a — _ FILIERE ANIMATION
ANIMATEUR PRINCIPAL 7 CL
Rs OANT ANIMATION PRINCIPAL 1
ADJOINT ANIMATION PRINCIPAL 2
CL |
CHEF DE SERVICE POLICE
MUNICIPALE PRINCIPAL 4 C1.
CHEF DE SERVICE POLICE
MUNICIPALE PRINCIPAL 2 CL
BRIGADIER CHEF DE FM
GARDIEN BRIGADIER DE FM
CATEGORIES |
TECHNIQUE} —
| |
LADIT ANIMATIOR RE p OLICE
|
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DES SERVICES
[ATTACHE HORS CLASSE
OTAL GENERALE AE
ETAT DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2074 GRADES OÙ EMPLOIS CATEGORIES
enseignement arlistique Pal 1 C1 {jury el renfort)
enseignement artistique Pal 2 CI (jury et renfort)
Gjury = PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIBO8 avec À pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 14/02/2024
Objet : Adoption du tableau des emplois budgétaires année 2024
Nature : Délibérations
Matière : Fonction publique - Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Date de télétransmission : 15/02/2024 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : Délib 08 - Adoption du tableau des emplois budgétaires année 2024.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 69 5368 68 www.telino.com
ee EL Accusé de Réception
_ LA PREFECTURE Liberté + Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20240214-DELIBO8-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 15/02/2024