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Procès Verbal - 2026 07 Convoc Aff 06 07
Document publié le Samedi 11 juillet 2026 à 00h49 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 07 Convoc Aff 06 07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA LE 06/07/2026
à 20h30 à la salle de réunion de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 05/06/2026
3. Division parcellaire A832 - échange de parcelles
4. Adoption RPQS* du système d'assainissement de la Station d'Epuration Les Rives
9. Vote du taux de redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2027 perçue par l'Agence de l'Eau
6. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
7. Demande de subvention - Ecole la Bastide
8. Demande de subvention - Lycée CARCO
9. Demande de subvention - Comité des fêtes
10. Décision Modificative : Amortissements
Questions diverses
Le Maire,