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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - ODJ CC du 07.04.2025 publie
Document publié le Lundi 7 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - ODJ CC du 07.04.2025 publie)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 7 AVRIL 2025
à 18H00
salle des fêtes de Saint -André-Allas
Intervention : Présentation par Marion LAFAYE de l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF) du programme « Elu Rural – Relais – Egalité (ERRE) : lutte contre les violences intrafamiliales,
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du Lundi 10 mars 2025.
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
Point n°1 : Modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Modalité de mise à disposition au public
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel PERUSIN
Point n°2 : Convention de partenariat avec le Département : logement professionnel de santé Rapporteur : Madame Marie-Pierre DELATTAIGNANT
Point n°3 : Zone d'Activité Economique (ZAE) de la Borne 120 : vente de terrain lot 07 Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
II. ADMINISTRATION GENERALE
Point n°4 : Personnel intercommunal – suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°5 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filières administrative et animation
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°6 : Personnel intercommunal – modalités d’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°7 : Personnel Intercommunal – annule et remplace la délibération N°2024-114 Du 12 Décembre 2024 : Actualisation du dispositif du Régime Indemnitaire Relatif Aux Fonctions, Aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) et abrogation des délibérations précédentes à Compter du 1er Décembre 2024
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°8 : Personnel intercommunal – Recrutement d’un vacataire égalité femmes hommes pour l’année 2025
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Publié sur le site internet le 25 mars 2025 Point n°9 : Petite enfance : Mise à jour du règlement intérieur et du projet d'établissement de 123 Soleil
Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
III. FINANCES
Point n°10 : Protection et mise en valeur des cours d’eau : validation du bilan 2024 et du programme d’actions 2025
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°11 : Convention d'objectifs 2025 entre la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir et le Centre de Santé de Sarlat
Rapporteur : Madame Marie-Pierre DELATTAIGNANT
Point n°12 : Convention d’objectifs 2025 entre la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir et le Pays du Périgord Noir
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°13 : Subvention de fonctionnement au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) – Exercice 2025
Rapporteur : Madame Marie-Pierre DELATTAIGNANT
Point n°14 : Subventions de Fonctionnement aux associations - exercice 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°15 : Taux de Fiscalité 2025 Pour Les Taxes Foncières, La Taxe d’habitation et la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°16 : Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025 Rapporteur : Monsieur Jérôme PEYRAT
Point n°17 : Taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) 2025
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°18 : Nomenclature M57 : application de la fongibilité des crédits Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°19 : Budget Primitif 2025 – Budget Principal
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°20 : Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°21 : Budget Primitif 2025- Budget Annexe Résidence Habitat Jeunes (RHJ) Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°22 : Budget Primitif 2025– Budget Annexe Zone d’Activité Economique (ZAE) Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Publié sur le site internet le 25 mars 2025