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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - ODJ CC 16 juin 2025 publie
Document publié le Lundi 16 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - ODJ CC 16 juin 2025 publie)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 16 JUIN 2025
à 18H00
salle des fêtes de Saint-Vincent-le-Paluel
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du lundi 07 avril 2025.
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
Point n°1 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire dans le cadre d’un accord local
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°2 : Organisation de la collecte et du traitement des déchets -Devenir du SMICTOM du Périgord Noir
Rapporteur : Monsieur Jérôme PEYRAT
Point n°3 : Acquisition d’un terrain en vue du projet d’installation du service technique voirie de la Communauté de communes Sarlat-Périgord Noir
Rapporteur : Monsieur Didier DELIBIE
Point n°4 : SarlaTech : convention avec l’association French Tech Périgord Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°5 : SarlaTech : renouvellement de la convention avec l’association ATIS Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°6 : Zone d'Activité Economique de la Borne 120 : vente de terrain lot 8 Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°7 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) : Avenant n°1 à la convention n°24-19-159
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°8 : Office du Tourisme Sarlat-Périgord Noir (OTSPN) : rapport d'activités 2024 Rapporteur : Monsieur Jérôme PEYRAT
Point n°9 : Eté actif 2025 : convention de partenariat avec le Département de la Dordogne Rapporteur : Monsieur Jérôme PEYRAT
Point n°10 : Eté actif 2025 : convention de partenariat avec l’Office du Tourisme de Sarlat- Périgord Noir
Rapporteur : Monsieur Jérôme PEYRAT
Point n°11 : Pole d'Interprétation de la Préhistoire (PIP) : modification des statuts Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
Point n°12 : Création d’un comité d’itinéraire et de mise en tourisme de l’itinéraire cyclable V91 Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°13 : Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) : rapport d'activité 2024 Rapporteur : Madame Marie-Pierre DELATTAIGNANT
Publié sur le site internet le 10 juin 2025 Point n°14 : Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne (CRDD) : rapport d'activité 2024
Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
Point n°15 : Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Vallée Vézère en Dordogne (SMBVVD) : modification des statuts
Rapporteur : Monsieur Didier DELIBIE
Point n°16 : Convention cadre multi-partenariale pour la réalisation du programme d’actions du Grand Site de France Vallée de la Vézère pour l’année 2025
Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
Point n°17 : Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Public d’Assainissement Non Collectif – exercice 2024
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°18 : Convention d’occupation du domaine public pour une infrastructure de télécommunication (antenne) – 2 rue du 26ème Régiment d’Infanterie 1944, bâtiment C Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
II. ADMINISTRATION GENERALE
Point n°19 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filières administrative, technique et animation Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°20 : Personnel intercommunal – recours au contrat d’apprentissage – service commun ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°21 : Personnel intercommunal – emplois non permanents : recrutement de personnels contractuels dans le cadre d’un accroissement temporaire et/ou saisonnier d’activités Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
III. FINANCES
Point n°22 : Subventions de fonctionnement aux associations - exercice 2025 Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°23 : Convention de recouvrement de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Tamniès et de Marquay
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°24 : Demande de subvention pour la solution de transport solidaire à la demande – Fonds vert 2025
Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°25 : SarlaTech : plan de financement définitif et demande de subvention fonds européens de développement régional
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
IV. INFORMATION
Marchés publics, accords-cadres et avenants passés depuis le 1er janvier 2025
V. DECISIONS
N°2025-01 : Ecole LE FRESNOY Mise à disposition locaux bât H
N°2025-02 : Mise à disposition logement santé A. VERGES