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Conseil Municipal - CM3 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM3 2 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2026-12
Délégation du conseil municipal au Maire dans le cadre
de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Approbation
2026-13 Indemnités de fonction des membres du conseil municipal Approbation
2026-14 Création de la Commission d’Appel d’Offres permanente et désignation de ses membres Approbation
2026-15
Détermination du nombre de membres du Centre
Communal d’Action Sociale et désignation de ses
membres élus
Approbation
2026-16 Désignation des délégués du conseil municipal au SIGERLy Approbation
2026-17 Désignation des délégués du conseil municipal au SIVU Champagne-Dardilly Approbation
2026-18 Désignation des délégués du conseil municipal au Syndicat de Gendarmerie de Limonest Approbation
2026-19 Désignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Mixte Plaines Mont d’Or Approbation
2026-20 Désignation d’un représentant du conseil municipal au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Approbation
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 2 avril 2026