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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Polignac.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste des deliberations 09 07 2024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE POLIGNAC
EN DATE DU 9 JUILLET 2024
Liste des délibérations
Séance du 9 juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le 9 juillet à 19 heures 09
Le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué le 3 juillet 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul VIGOUROUX, Maire.
Présents :
Mmes, Mrs AGRAIN Christian, BRUN-AUBERT Chantal, COFFY Valérie, DESSIMOND Jean Paul, ENJOLRAS Fernand, MAROKIAN David, MARTEL Franck, PALHIERE Jean Louis, RAMADIER Lionel, ROCHER Marielle, SAHUC Sébastien, SENTENAT Ginette, THERME Roselyse, VALLADIER Georges, VIDIL Raymonde, VIGOUROUX Pauline,
Absents ayant donné un pouvoir :
Mme BONNEFOUX Nadège à M. VALLADIER Georges, Mme BOSDECHER Nicole à M. MARTEL Franck, M. COFFY Alex à M. VIGOUROUX Jean-Paul, M. CHABANEL Fabrice à M. RAMADIER Lionel, Mme ESQUIS Jacqueline à Mme ROCHER Marielle
Absente excusée :
Mme GAYTE Catherine,
……………..
Délibération
N° 1
Désignation d’un secrétaire de séance
Unanimité
Délibération
N° 2
Approbation du procès-verbal du 9 avril 2024
Unanimité
Délibération
N° 3
Cession de terrain au village de Sinzelles – Sahuc
Unanimité
Délibération
N° 4
Cession de terrain au village des Estreys – Perrin
Unanimité
Délibération
N° 5
Bilan de la politique foncière 2023
Unanimité
Délibération
N° 6
Suppression de poste adjoint technique territorial
Unanimité
Délibération
N° 7
Suppression de poste adjoint administratif principal de 2ème classe
Unanimité
Délibération
N° 8
Modification de la durée de service d’emplois à temps non-complet
Unanimité
Délibération
N° 9
Mise à jour du tableau des effectifs
Unanimité Délibération
N° 10
Recrutement d’un apprenti aux services techniques
Unanimité
Délibération
N° 11
Mise à jour du règlement intérieur du restaurant scolaire
Unanimité
Délibération
N° 12
Modification des tarifs du restaurant scolaire
Unanimité
Délibération
N° 13
Modification des modalités de la publication des actes
Unanimité
Délibération
N° 14
Adhésion au marché public gaz et électricité
Unanimité
Délibération
N° 15
Frais de déplacements « Rencontres » Sites Historiques Grimaldi de Monaco Unanimité
Délibération
N° 16
Recensement de la population 2025 : Désignation du coordonnateur Communal
Unanimité
Délibération
N° 17
Biens de section de « Rochelimagne » : Communalisation pour motif d’intérêt général
Majorité
Délibération
N° 18
Plan de financement et de demande de subvention en faveur de la rénovation des cloches de l’église Saint Martin.
Unanimité
Délibération
N° 19
Décision modificative n°1-2024
Unanimité