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Compte-Rendu - CR CM 20181012
Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20181012)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Consommateurs,
1/2
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du douze octobre deux mille dix-huit
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Etaient présents : J.-G. NAST Maire, J.-G. ROBEZ-MASSON, B. BOURGEOIS Adjoints, C. ARBEZ, V. DUMONT-GIRARD, S. GAUDY, O. MOUGIN, B. NOUGIER, Ch. PROST- ROMAND.
Etaient excusés : Y. BONDIER-MORET procuration à B. BOURGEOIS, I. BONNEVILLE procuration à J.-G. NAST, A-M. JOLY procuration à O. MOUGIN, R. TEDOLDI.
Etait absent : F. ANTONIO.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’ajouter deux points à l’ordre du jour : la vente de terrain et les tarifs de l’Accueil de Loisirs sans hébergement (ALSH).
Vente de terrain
Le Conseil Municipal prend connaissance d’une demande d’achat de la parcelle ZH 317 située rue du Comté.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de vendre cette parcelle.
Tarifs ALSH
Le Maire informe le Conseil Municipal que, suite au changement de rythmes scolaires, les mercredis sont désormais comptabilisés en périscolaire. Il signale également les nouveaux montants mensuels de ressources plancher et plafond donnés par la CAF. Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité les tarifs de l’Accueil de Loisirs en périscolaire et en extrascolaire, avec le nouveau montant mensuel plancher de ressources soit 687,30 €, le montant plafond reste inchangé à 4500 €. Les nouveaux tarifs seront appliqués à compter du 5 novembre 2018.
Service repas à domicile
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une convention a été signée avec la société Elior et la Poste afin qu’un service de portage de repas à domicile soit mis en place sur la commune. Les repas seront facturés aux bénéficiaires par la Commune.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à refacturer les repas à prix coûtant, aux bénéficiaires.
Ski
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON propose d’acheter une nouvelle dameuse et fait un point sur le fonctionnement de Rosset. Le Conseil Municipal donne la parole à Rémi BASMAJI, pisteur secouriste et responsable du site de Rosset, pour connaitre sa position sur la dameuse envisagée à l’achat.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité d’acheter une dameuse.
Protection Incendie
Le Maire rappelle qu’un contrôle des bornes incendie doit être effectuer tous les deux ans et présente les offres des différentes entreprises consultées.
Le Conseil Municipal décide que Raphaël NEUSER effectuera le contrôle des bornes incendie et autorise le Maire à signer les documents afférents.
Aménagement Belvédères
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON expose le dossier d’aménagement des belvédères géré par la Communauté de Communes Haut-Jura Arcade (CCHJ). 2/2
Objet : suite du compte-rendu sommaire
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Le Conseil Municipal à l'unanimité autorise le Maire à signer les conventions avec la Communauté de Communes Haut-Jura Arcade de mise de disposition de terrains pour l’aménagement du belvédère du Cuvet. L’Association Foncière sera concerné par le belvédère de la Corbière.
Demande de subvention auprès de la CCHJ
Le Maire rappelle que la Communauté de Communes Haut-Jura Arcade a augmenté ses taux des 3 taxes ménages de deux fois 2%, au titre de 2011 et 2012. En compensation, la commune reçoit de la part de la Communauté de Communes une subvention de fonctionnement du même montant soit la somme de 7440 €.
Demande de subvention
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité de verser une subvention à l’association Saute-Frontière qui organise les Pérégrinations Poétiques les 13 et 14 octobre 2018.
Droit de préemption
Le Conseil Municipal prend connaissance d’un droit de préférence concernant la vente d’une parcelle forestière. Le Conseil Municipal ne souhaite pas acquérir cette parcelle et décide de ne pas appliquer son droit de préférence.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire fait part d’un courrier
du Conseil Départemental concernant les Rencontres du numérique.
de l’association Horlogeries Comtoises. Le Conseil Municipal décide de renouveller son adhésion à cette association.
de remerciements de la famille FUSILIER suite au courrier de condoléances de la commune.
Le Conseil Municipal décide de prendre une motion de soutien à l’hôpital de Saint- Claude : réouverture de la maternité et chirurgie.
Le Maire signale qu’une manifestation animée par le club d’astronomie de Saint- Claude a lieu samedi 13 octobre 2018 à 20h au stade dans le cadre du Jour de la Nuit. Odette MOUGIN informe que 526 brioches ont été vendues au cours de l’Opération Brioches pour une recette de 2850 €. Elle remercie tous les vendeurs. Les bénéfices récoltés au cours de ces dernières années vont permettre le financement de l’ordre de 400 000 € de l’extension des locaux d’un coût de 500 000 €. Odette MOUGIN annonce que les Ateliers mémoire de Prodessa débuteront à partir du 9 novembre 2018, que la chorale donnera un concert à l’église samedi 1er décembre 2018 puis cessera ses activités et signale que Marie-Jeanne DEROIRE prend sa retraite au 1er janvier 2019.
Bénédicte BOURGEOIS rappelle qu’une cérémonie aura lieu pour la commémoration du 11 novembre et qu’un arbre dit « L’arbre aux valeurs » sera planté à cette occasion. Elle fait également le point sur les travaux au cimetière et la programmation de travaux à la sacristie.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rappelle que l’extension du verger partagé est programmée dimanche 21 octobre 2018 avec la plantation de pruniers.
Séance levée à 23 h 35
Fait en Mairie, le 16 octobre 2018
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON