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Déliberation - CM 31 03 2026 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 31 03 2026 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
01/04/2026
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2026-02-01 Délégation d’attributions au Maire ADOPTÉE
2026-02-02 Règlement intérieur du conseil municipal ADOPTÉE
2026-02-03 Fixation du nombre des membres du CCAS ADOPTÉE
2026-02-04 Elections des représentants du conseil municipal au CCAS ADOPTÉE
2026-02-05 Proposition liste de contribuables pour la Commission Communale des Impôts Directs ADOPTÉE
2026-02-06 Création et composition de la Commission d’appel d’offres (CAO) ADOPTÉE
2026-02-07 Création et composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) ADOPTÉE
2026-02-08 Délégués du conseil municipal à la Commission du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) ADOPTÉE
2026-02-09 Délégués et représentants du conseil aux organes et organismes extérieurs ADOPTÉE
2026-02-10 Indemnité de fonctions des élus ADOPTÉE
2026-02-11 Majoration de chef-lieu de canton ADOPTÉE
2026-02-12 Création d’emploi pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – 2026 ADOPTÉE
2026-02-13 Convention de stationnement – projet SEGARD ADOPTÉE
2026-02-14 Rénovation de locaux dans l’Hôtel de Ville d’Uzès – Réfection de façade et aménagement intérieur ADOPTÉE
2026-02-15 Construction d’une maison de quartier à Uzès (QPV) ADOPTÉE
2026-02-16 Débat d’orientations budgétaires 2026 ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 31/03/2026, à 18h00