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Déliberation - CM 05 06 2026 Liste DES Deliberations
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 02h32 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 06 2026 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
0906/2026
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2026-04-01 Election des délégués pour les sénatoriales ADOPTÉE
2026-04-02 Désignation du référent déontologue des élus locaux ADOPTÉE
2026-04-03 Création d’un poste de Rédacteur Principal 2ème classe ADOPTÉE
2026-04-04 Création d’un poste d’Animateur Principal 1ère classe ADOPTÉE
2026-04-05 Institution de plafonds de prise en charge des frais liés au Compte Personnel de Formation (CPF) ADOPTÉE
2026-04-06 Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) n°7 ADOPTÉE
2026-04-07 Convention de servitude avec Enedis concernant l’amélioration du réseau électrique – Parcelle AO 763 impasse de la Réglisserie ADOPTÉE
2026-04-08
Convention de mise à disposition de fichiers cartographiques et numériques par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard (DDTM) dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur des eaux pluviales
ADOPTÉE
Sans objet
Affaire retirée de l'ordre du jour :
Correction reste à charge Commune - plan de financement prévisionnel -
Rénovation de locaux dans l’Hôtel de Ville d’Uzès – Réfection de façade et
aménagement intérieur
PAS DE
DELIBERATION
2026-04-09
Protocole transactionnel avec l’entreprise VIVIAN & Cie relatif au marché
public de travaux n° T2023.06-013/ Lot n°1 «Gros œuvre -Pierre de taille -
Échafaudages - Décors peints »
ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 05/06/2026, à 18h00