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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 09.11.2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
SAINT MARTIN
:FOUI ne,
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Département de Maine-et-Loire
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| SÉANCE DU9 NOVEMBRE 2023 |
L'an deux mille vingt-trois, le neuf novembre, à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances (salle du Conseil Municipal de la Mairie), sous la présidence de Monsieur AMIOT Romain, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs AMIOT Romain — LE GALL Claire - ERTZSCHEID Jack -— GAUTIER Philippe — LEFILLATRE Jean-Christophe —- GRELLIER-POTAY Sylvie — MILLET Pierre-Jean — PONCET MENARD Chrystelle - POTARD Claudine —- MOCQ Christophe et COICAUD Thomas.
Absents excusés : Mesdames et Messieurs LEROY Monique — CHUPIN Christophe — VILLAIN Monique — MORINIERE Olivier et LASNE Véronique.
Pouvoirs : De Monsieur CHUPIN Christophe à Monsieur MILLET Pierre-Jean ; De Madame VILLAIN Monique à Madame GRELLIER-POTAY Sylvie ; De Monsieur MORINIERE Olivier à Madame PONCET-MENARD Chrystelle ; De Madame LASNE Véronique à Madame POTARD Claudine.
Convocation du 3 novembre 2023
Secrétaire de séance : Madame POTARD Claudine.
Nombre de conseillers en exercice : 16
Nombre de conseillers présents : 11
Délibération Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre | Arrêté à l’unanimité 2023-12-01 2023 15 voix pour
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Affichée le 17 novembre 2023
Publiée sur le site Internet de la commune le 17 novembre 20
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Le Maire,
Romain AMIOT
Séance du 9 novembre 2023