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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
MARDI 15 DECEMBRE 2020 à 19 HEURES
Salle du conseil municipal
La séance se tiendra sans public.
Fait à Oraison, le 09 décembre 2020
Le Maire
ORDRE DU JOUR
DCM 70/2020 Dérogation au repos dominical des commerces
pour 2021
Mme Boléa P. 4
DCM 71
/2020
Convention de partenariat avec l’Université
Solidaire.
Dispositif VVV (Ville Vie Vacances)
Mme
Bonnafoux
P. 4
DCM 72/2020 Convention de mise à disposition de locaux
avec le département des Alpes-de-Haute-
Provence pour le centre médico-social
Mme Saez P. 10
DCM 73
/2020
Approbation du document unique
d’évaluation des risques professionnels et du
programme annuel de prévention des risques
professionnels 2021
M. Allevard P. 13
DCM 74/2020 Admission en non-valeur M. Allevard P. 14
DCM 75/2020 Projet numérique à l’école élémentaire
Demande de subvention DETR
Mme
Bonnafoux
P. 15
DCM 76/2020 Subvention accordée par la commune à
Habitations de Haute Provence dans le cadre
de la réalisation des objectifs du contrat de
mixité sociale
M. le Maire P. 16
DCM 77/2020 Subventions aux associations 2ème tranche M. Imbert P. 17