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Compte-Rendu - CR séance du 14 12 20151
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Couvron-et-Aumencourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 14 12 20151)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
COUVRON-ET-AUMENCOURT
.
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2015
—
19
h
30
Date
de
convocation
: 9
décembre
2015
Date
d’affichage
: 16
décembre
2015
Présents:
MM.
RIBEIRO
Carole,
Maire,
LEBLOND
Dominique,
STRACZEK
Arnaud,
Adjoints
au
Maire,
LE
REZIO
Patrick,
PIERRET
Frédéric,
BIENAIMÉ
Estelle,
ROGER
Benoît,
MENUS
Sophie,
CLAISSE
Sophie,
RICHARD
Gilbert,
OHLERT
Annick,
SIMPHAL
Frédéric,
FOREST
Laëtitia.
Absents:
MM.
LAMBERT
Michèle
et
COIGNOUX
Grégory,
excusés.
Secrétaire:
M.
LE
RÉZIO
Patrick
ORDRE
DU
JOUR
1 — Adoption
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
2 —
Assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
communal.
3 — Nouvelles
Activités
Périscolaires
2015/2016
: convention
avec
l'Association
Familles
Rurales
de
Crépy. 4 —
Schéma
de
mutualisation
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
la
Serre.
5
—
CNAS
: adhésion
pour
les
retraités.
6 —
Classements
dans
la
voirie
communale.
|
7 —
Don
de
M.
James
Smales.
8 — Tarif
des
concessions
du
nouveau
columbarium
du
cimetière.
9 —
Tarifs
de
location
du
foyer
rural.
10
— Amortissement
des
études
2012/2014.
11
—
Création
d’un
poste
au
secrétariat
de
la
mairie.
12
-
L'Agenda
d’Accessibilité
Programmée
(Ad’AP).
13
—
Décisions
budgétaires
modificatives.
14
—
Questions
diverses.
2015-128
—
Adoption
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Le
Maire
donne
lecture
à
l'Assemblée
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2015.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
adopte
le
procès-verbal
de
cette
réunion.
2015-129
— Assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
communal.
Le
Maire
fait
savoir
à
l'Assemblée
que,
statutairement,
pour
tous
leurs
agents,
les
collectivités
sont
leur
propre
assureur
en
matière
de
prestations
en
espèce
d'assurance
maladie
et
de
couverture
sociale
globale
d'assurance
d'accident
du
travail
(maladie
ordinaire,
longue
maladie,
longue
durée,
maternité,
paternité,
accident
et
maladie
professionnelle,
décès....).
Les
collectivités
peuvent
contracter
une
assurance
couvrant
ces
risques.
Afin
de
réaliser
des
économies
d'échelle,
en
termes
de
qualité
de
couverture
et
de
primes
|
d'assurance,
les
collectivités
disposent
de
la
faculté
de
confier
au
Centre
de
Gestion
la
négociation
et
la
souscription
d’un
contrat
collectif
afin
de
mutualiser
les
coûts
de
ces
risques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
-
Vu
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l’article
26
;
- Vu
le
Décret
n°
86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l’application
de
l’article
26
de
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif
aux
contrats
d'assurances
souscrits
par
les
Centres
de
gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissements
territoriaux
; Décide Article
1:
D’approuver
le
principe
d'organisation
par
le
Centre
de
Gestion
et
pour
le
compte
de
la
collectivité
d’une
négociation
d’un
contrat
collectif
d'assurance
garantissant
les
risques
statutaires
incombant
aux
collectivités
pour
le
personnel
IRCANTEC
et
CNRACL.
Cette
négociation
devra
couvrir
tout
ou
partie
des
risques
suivants
:
m
agents
affiliés
à
la
C.N.R.A.C.L.
: Décès,
Accident
du
travail,
Maladie
Professionnelle,
Maladie
ordinaire,
Longue
maladie
/ Longue
durée,
Maternité,
Adoption,
Paternité,
Temps
partiel
pour
raison
thérapeutique,
Infirmités
de
guerre,
l'Allocation
d'invalidité
temporaire
et
la
Disponibilité
d'office.
m
agents
affiliés
à
lLR.C.ANT.E.C:
Accident
du
travail,
Maladie
professionnelle,
Maladie
ordinaire,
Grave
maladie,
Maternité,
Adoption,
Paternité.
Elle
devra
également
avoir
les
caractéristiques
suivantes
:
: Durée
du
contrat
: 4
ans,
à
effet
au
1°
janvier
2017
- Régime
du
contrat
: capitalisation.
Article
2
:De
s'engager
à
souscrire
au
contrat
d'assurance
qui
pourrait
résulter
de
cette
négociation,
dans
la
mesure
où
les
clauses
et
les
conditions
se
révèleraient
conformes
à
nos
besoins.
2015-130
—
Nouvelles
Activités
Périscolaires
2015-2016
:convention
avec
l'association
Familles
Rurales
de
Crépy.
Le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
que,
lors
de
l’année
scolaire
2014-2015,
la
Commune
a
confié
à
l'Association
Familles
Rurales
de
Crépy
la
mise
en
place
et
la
gestion
des
nouvelles
activités
périscolaires. Il
donne
lecture
du
projet
de
convention
pour
l’année
scolaire
2015-2016
pour
animer
les
trois
séances
hebdomadaires
des
lundi,
mardi
et
jeudi
de
15h30
à
16h30.
Le
coût
pour
la
commune
est
estimé
à
23
486,28
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
- Approuve
le
projet
de
convention
à
passer
avec
l'association
Familles
Rurales
de
Crépy
pour
l’organisation
des
activités
périscolaires
durant
l’année
scolaire
2015-2016.
- Autorise
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
2015-131
—
Schéma
de
mutualisation
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
la
Serre.
Le
Maire
fait
savoir
à
l’Assemblée
que,
dans
l'année
qui
suit
chaque
renouvellement
général
des
Conseils
Municipaux,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
la
Serre
doit
établir
un
rapport
relatif
aux
mutualisations
des
services
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
la
Serre
et
les
communes
membres.
I1
donne
lecture
du
projet
validé
par
le
Conseil
Communautaire
du
29
octobre
2015.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
émet
un
avis
favorable
au
projet
de
mutualisation
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
la
Serre.
2015-132
—
Don
de
Monsieur
James
Smales.
Le
Maire
fait
savoir
à
l'Assemblée
que
Monsieur
James
SMALES,
citoyen
américain
qui
a
été
stationné
sur
l’ancienne
base
américaine
de
l'OTAN
de
Couvron
et
qui
a
beaucoup
œuvré
dans
l'intérêt
des
habitants
du
village
durant
cette
période,
se
propose
de
faire
un
don
à
la
commune
d’un
montant
de
2000
dollars
US,
soit
1722,65
€.
Il
demande
que
cet
argent
soit
utilisé
en
faveur
des
enfants
du
village.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- Accepte
le
don
de
Monsieur
James
SMALES
d’un
montant
de
1722,65
€.
- Décide
que
cette
somme
servira
à
financer
le
spectacle
de
l’Arbre
de
Noël
2015
des
enfants
de
la
Commune.
2015-133
—
Classement
dans
la
voirie
communale.
Le
Maire
fait
savoir
à
l'Assemblée
que,
par
acte
notarié
du
15
juillet
2015
la
Société
d'Equipement
de
l'Aisne
(S.E.DA))
a rétrocédé
à la
Commune
l’ensemble
des
espaces
publics
du
lotissement
du
Mail
et
notamment
les
deux
voies
publiques
: les
Rues
Saint-Privat
et
du
Mail.
Il
rappelle
également
que,
dans
le
cadre
de
la
création
des
ateliers
municipaux
sis
18bis,
Rue
du
Colonel
Chépy,
un
parking
public
a
été
créé.
Le
Maire
propose
de
classer
l’ensemble
de
ces
voiries
dans
le
domaine
public
communal.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
décide
de
classer
dans
le
domaine
publie
communal
les
voies
suivantes
:
* Rue
Saint-Privat,
sur
une
longueur
de
445
mètres
délimitée
par
la
rue
de
Pouilly
(Route
Départementale
n°63)
et la rue
de
Vivaise
(Voie
Communale
n°13). Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
décide
de
classer
dans
le
domaine
publie
communal
les
voies
suivantes
:
* Rue
Saint-Privat,
sur
une
longueur
de
445
mètres
délimitée
par
la
rue
de
Pouilly
(Route
Départementale
n°63)
et
la
rue
de
Vivaise
(Voie
Communale
n°13).
-Rue
du
Mail,
sur
une
longueur
de
90
mètres
délimitée
par
la
rue
Saint-Privat
et
la
rue
du
Tour
de
Ville
(Voie
Communale
n°14).
-Parking
des
ateliers
municipaux,
18bis,
Rue
du
Colonel
Chépy,
sur
une
longueur
de
87
mètres
délimité
par
la
Rue
du
Colonel
Chépy
(RD
n°26)
et
par
la
Rue
de
Vivaise
(Voie
Communale
n°13).
2015-134
—
Comité
National
d'Action
Sociale
pour
le personnel
communal.
Le
Maire
fait
savoir
à
l'Assemblée
que
la
commune
adhère
depuis
de
nombreuses
années
au
comité
National
d'Action
Sociale
pour
le
personnel
communal
(CNAS)
pour
l'ensemble
de
son
personnel,
qu'il
soit
actif
ou
retraité.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal,
considérant
le
peu
d'usage
qui
est
fait
de
ce
service
par
les
agents
retraités
de
la
Commune,
décide
à
l'unanimité
de
ne
plus
adhérer
pour
ses
retraités
au
CNAS
à compter
du 1°
janvier
2016.
2015-135
—
Tarif
des
concessions
du
columbarium
n°2
du
cimetière
communal.
Le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
qu'un
nouveau
columbarium
a
été
installé
au
cimetière
communal
comportant
12
cases.
Le
coût
de
ces
travaux
s'élève
à
7300
€
TTC,
soit
un
prix
de
revient
par
case
de
608,33
€.
Il
est
nécessaire
de
fixer
le
tarif
des
concessions
trentenaires.
Pour
mémoire
le
prix
de
vente
des
cases
du
columbarium
n°1
était
de
:
- Petit
case
: 160
€
- Case
moyenne
: 200
€
- Grande
case
: 240
€
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
fixe
le
tarif
des
concessions
trentenaires
des
cases
du
columbarium
n°2
du
cimetière
à
600
€ par
case
2015-136
— Tarif
de
location
du
foyer
rural.
Le
Maire
fait
savoir
à
l'Assemblée
qu'à
compter
du
1°
janvier
2016,
la
commune
supportera
pour
ses
bâtiments
municipaux
une
redevance
d’ordures
ménagères
qui
sera
calculée
en
fonction
de
la
taille
du
conteneur
fourni
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
la
Serre
et
du
nombre
de
levées
annuelles.
Pour
le
foyer
rural
sis
19,
Rue
du
Colonel
Chépy,
il
sera
nécessaire
d’être
équipé
d’un
bac
de
660
1,
soit
une
redevance
annuelle
de
445
€
et
donc
un
coût
à
la
semaine
de
8,55
€
auquel
s’ajoute
le
coût
de
la
levée
d’un
montant
de
2,80
€,
soit
coût
total
par
semaine
de
11,35
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
:
-
Jusqu'au
31
décembre
2016,
les
locataires
du
foyer
rural
auront
le
choix
entre
laisser
leurs
poubelles
sur
place
et
ils
devront
s'acquitter
alors
d’une
somme
de
15
€
en
plus
du
montant
de
la
location,
ou
emmener
leurs
poubelles.
- À
partir
du
1
janvier
2017,
le
prix
de
la
location
du
foyer
rural
est
fixé
comme
suit
:
- Habitants
de
la
commune
:315
€.
- Extérieurs
à
la
commune
:515
€.
2015-137
— Amortissement
des
études
: rectifications
comptables.
Le
Maire
fait
savoir
à
l'Assemblée
qu’en
2011
des
études
ont
été
réalisées
pour
les
aménagements
des
rues
de
la
Verdure
et
Jean
Mermoz
et
du
réseau
d'eaux
pluviales.
Les
études
non
suivies
de
travaux
devant
être
amorties
sur
une
durée
de
cinq
ans,
la
somme
de
2375,26
€,
représentant
1/5è%e
du
coût
total
de
11
876,26
€,
a
été
amortie
en
2012.
Mais
la
somme
totale
a
été
également
amortie
en
2014.
Il faut
donc
déduire
la
somme
de
2375,26
€
des
amortissements.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
à
la
passation
des
écritures
comptables
par
le
trésorier
pour
rectifier
le
montant
de
ces
amortissements.
2015-138
—
Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
2ère
classe.
Le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
mutation
de
Monsieur
BLONDELLE
Dominique,
secrétaire
de
mairie,
à
compter
du
1*
janvier
2016.
Il
propose
d’embaucher
un
remplaçant
au
le
grade
de
rédacteur
principal
de
2ème
classe.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
créer
le
poste
de
rédacteur
principal
de
2ème
classe
à
temps
complet
à
compter
du
1°
janvier
2016. 2015-139
—
Indemnité
Forfaitaire
pour
Travaux
Supplémentaires.
Le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
30
juin
2003
décidant
d'instaurer
l’Indemnité
Forfaitaire
pour
Travaux
Supplémentaires
en
faveur
des
personnels
au
grade
d'attaché
territorial.
Suite
à
la
création
du
poste
de
rédacteur
principal
de
2ème
classe,
il
propose
de
modifier
ladite
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'instaurer
l'indemnité
forfaitaire
pour
travaux
supplémentaires
en
faveur
des
agents
de
catégorie
À
des
filières
en
relevant
et
des
agents
de
catégorie
B
des
filières
en
relevant,
à
compter
du
1°
janvier
2016.
Cette
indemnité
variera
suivant
le
supplément
de
travail
fourni
et
l'importance
des
sujétions
auxquels
le
bénéficiaire
est
appelé
à
faire
face
dans
l'exercice
effectif
de
ses
fonctions.
Le
montant
de
l'indemnité
ne
pourra
dépasser
pour
chaque
agent
concerné
huit
fois
le
montant
moyen
annuel
attaché
au
grade
détenu
par
l'agent.
Le
montant
moyen
annuel
sera
indexé
sur
la
valeur
du
point
de
la
fonction
publique.
2015-140
—
Agenda
d’Accessibilité
Programmée
(Ad’AP).
Le
Maire
fait
savoir
à
l’Assemblée
que
les
propriétaires
d’Etablissements
Recevant
du
Public
(Œ.R.P)
dont
les
établissements
ne
respectaient
pas,
au
31
décembre
2014,
les
obligations
d'accessibilité
des
personnes
à
mobilité
réduite,
sont
tenus
d'établir
un
Agenda
d’Accessibilité
Programmée
(Ad’AP).
Ce
document
doit
prévoir
un
calendrier
précis
des
travaux
à
réaliser
(ainsi
que
leur
coût)
dans
les
E.R.P.
non
conformes,
pour
les
trois
prochaines
années,
afin
de
rendre
accessibles
ces
établissements.
La
commission
des
travaux
a,
au
cours
de
sa
réunion
du
18
novembre
dernier,
proposé
un
programme
des
travaux
2015-2020
comprenant
l'AdAP.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
émet
un
avis
favorable
au
projet
d'Ad’AP
tel
qu'il
a
été
établi
par
la
commission
des
travaux.
2015-141
—
Budget
communal
2015
: décision
modificative
n°5.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
décide
de
modifier
les
prévisions
budgétaires
2015
de
la
commune
comme
suit
:
Investissement
Dépenses
- Article
202
: révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
: +
16
000
€
- Opération
1107.
Art.
2313
: Nouvelle
mairie
: -
16
000
€
2015-142
—
Questions
diverses.
- Les
motifs
lumineux
destinés
à
décorer
la
mairie
lors
des
fêtes
de
fin
d'année
n’ont
pas
été
achetés
du
fait
d’une
rupture
de
stock.
- Nouvelles
Activités
Périscolaires
Compte-rendu
est
fait
de
la
réunion
du
comité
de
pilotage
des
Nouvelles
Activités
Périscolaires
qui
s’est
tenue
le
11
décembre
2015.
- Rue
du
Château
-
Des
travaux
pour
boucher
les
nombreux
nids
de
poules
dans
cette
rue
vont
être
réalisés
rapidement,
en
attendant
des
travaux
plus
importants
de
remise
en
état
de
la
rue.
- les
arbres
dans
cette
rue
vont
être
élagués
cet
hiver.
- l'arbuste
qui
pousse
dans
le
fossé
du
bout
de
la
rue
va
être
enlevé.
La
secrétaire,
Le
Maire,
LE
RÉZIO
Patrick
RIBEIRO
Carole