Compte-Rendu - compte rendu 2008 12 10

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Compte-Rendu - compte rendu 2008 12 10 Document publié le Mercredi 10 décembre 2008 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2008 12 10)Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Démocratie, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GRANGE L’EVEQUE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 10 DECEMBRE 2008

Etaient présents sous la présidence d’Alain Kanarosky :

Pour Macey : Raynald Royère, Jean-Michel Berthelot, Annie Clément-Mertz, Jean-Pierre Brunet, Max Liégois, Odile Le Faou, Arnaud Silvestre, Dominique Picard

Pour Saint Lyé : Jean-Paul Fauconnet, Denis Philippe, Cristelle Chantier, Anne Marie Frère, François Noblot, Françoise Nida

Marcel Spilmann, membre suppléant de la commune de Saint Lyé est excusé

Mr Courteaux de la commune de Macey assiste également à la réunion.

Le compte rendu de la réunion du 1 er octobre est approuvé à l’unanimité. Mr Silvestre fait toutefois remarquer que celui-ci comporte une erreur : en effet, ce n’est pas la DDE qui est susceptible de donner son autorisation sur la signalisation des entrées du hameau, comme il l’a été indiqué, mais le conseil général. Le comité syndical en prend donc acte.

1/ bilan du budget 2008

Compte tenu des reliquats de crédits restant sur les différents comptes de fonctionnement du budget, et des besoins d’ici la clôture de l’exercice fixé au 15 décembre, le président informe le comité qu’il n’y a pas lieu de voter une décision modificative.

2/ signalisation des entrées du hameau

Le comité syndical accepte le devis présenté par le conseil général pour l’acquisition de panneaux permettant de signaler les aménagements de sécurité du hameau pour une somme de 1 032.040 € ttc. Cette somme sera à inscrire au budget 2009 à la section d’investissement. Une convention devra alors être signée entre le département et les deux maires concernés, seuls compétents en matière de police administrative, dans la mesure où cette signalisation est implantée sur le domaine départemental. Les membres du comité se posent la question de la dangerosité de maintenir des bacs à fleurs sur les ilôts. Une réflexion devra être menée, si tel n’est pas le cas, pour trouver d’autres solutions.

3/ indemnités des sapeurs pompiers – revalorisation

Le comité syndical accepte le principe de revaloriser les indemnités des sapeurs pompiers qui ne l’ont pas été depuis 2005 et décide qu’elles suivront la revalorisation systématique décidée par arrêté ministériel. Le président en profite pour informer le comité du planning des formations des pompiers pour 2009 et de la liste de leurs besoins en matériel.

4/ attribution d’un jour de congé exceptionnel

Le comité syndical accepte d’accorder un jour de congé exceptionnel au personnel à prendre soit le 26/12 soit le 2/1, sachant qu’une permanence devra être assurée.

5/ orientations budgétaires pour 2009

Le président liste les besoins sur le hameau pour 2009 :

- Cimetière (reste 4/5 places) : aménagement intérieur avec deux allées, projet d’un abri pour les deuils civils et plantations – l’aménagement d’une voirie extérieure sera proposé dans le cadre du vote du BP de Saint Lyé

- Mise en conformité des équipements suite à la visite de Norisko : les travaux électriques devront être effectués par des entreprises – d’autres, moins importants le seront par le service technique - Travaux à la mairie annexe, plus particulièrement isoler le plafond de la cave, pour éviter que l’humidité ne remonte et n’endommage le photocopieur de l’école primaire – travaux à passer en régie - Sécurisation de l’atelier pour protéger le matériel qui commence à devenir conséquentInformations diverses du Président :

• Ordures ménagères : le président confirme au comité qu’à compter du 1 er janvier 2009, le hameau bénéficiera du tri sélectif en porte à porte et non plus en apport volontaire. La collecte se fera le mardi en même temps que celle des ordures ménagères. Le maire de Macey précise qu’il organise une réunion d’information à destination des habitants pour expliquer les nouvelles règles de tri le 22/12 à Macey, à laquelle sont bien évidemment conviés les évêchats – une information leur sera distribuée – des ambassadeurs de tri se rendront dans les foyers pour donner le 1 er rouleau de sacs de tri – ensuite, les habitants seront invités à venir les retirer à la permanence de la mairie annexe ou dans leur mairie respective – il reste à installer les bennes à verre et à papier qui pourraient être implantés au cimetière, afin de ne pas engendrer de nuisances. Une seule est réutilisable – il conviendra d’en acquérir une seconde -

• Vœux : le président suggère de distribuer dans les boites aux lettres une carte de vœux émanant des membres du SIGE, et leur propose un modèle avec des photos du hameau, ce qui est accepté.

• Statuts du SIGE : le président s’inquiète de ne pas avoir de nouvelles du maire de Macey pour la commission chargée d’examiner les statuts – Mr Royère l’informe qu’il souhaite évoquer ce dossier au prochain conseil municipal de Macey prévu le 23 décembre – il confirme toutefois la position des élus de Macey de ne plus participer aux investissements. Le président précise qu’une commission bipartite a été créée pour travailler conjointement (St Lyé – Macey) et souhaite que toutes réflexions relatives à ces modifications de statuts soient débattues et validées par cette commission.

• Dépenses d’énergie : le président informe le comité qu’il analyse le compte énergie du syndicat qui est en très forte augmentation : il y voit une première explication avec la prise en charge sur le budget jusqu’au 30/9 de l’éclairage toute la nuit sur certains points lumineux du hameau (partie Macey) – par ailleurs, la consommation de la salle des fêtes est en augmentation de 55 % par rapport à 2007, ce qu’il ne comprend pas –

Le Président,

Alain KANAROSKY