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Convocation - convocation 13 02 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Saint-Barthélemy-Grozon.
Lien du pdf (Convocation - convocation 13 02 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Logement,
MAIRIE
07270 SAINT BARTHÉLEMY GROZON
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le:
MARDI 13 FÉVRIER 2024 à 20 h 30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’assurance de mes sincères salutations.
À SAINT-BARTHÉLEMY-GROZON, le 07 février 2024,
Jean-Paul DECULTY
Ordre du jour :
- Désaffection et déclassement de la parcelle cadastrée AC 0141 à Grozon, chemin de Matras
- Délibération contre le transfert de la compétence eau et assainissement
- Signature de la convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau
potable et de l’assainissement
- Conclusion d’un bail commercial avec Mme Nathalie Merle
- Conclusion d’un bail d’habitation avec Mme Nathalie Merle
- Subventions aux associations de la commune
- Subvention manifestation « Partir en livre 2024 »
- Subvention à l’association des restos du cœur, antenne de Lamastre
- Subvention voyage scolaire collège Charles de Foucauld
- Subvention voyage scolaire école Charles de Foucauld
- Questions diverses