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Ordre du Jour - AggloSeineEure OJ Bureau Communautaire 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AggloSeineEure OJ Bureau Communautaire 13 novembre 2025)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
seine
<€bLre
agglo Le
Président,
N/Réf
: SAS/
AB
Louviers,
leAnovembre
2025
Madame,
Monsieur,
Chèr(e)
collègue,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Bureau
communautaire
qui
se
tiendra
à
l'hôtel
d'agglomération,
le jeudi
13
novembre
2025,
à l'issue de
la Conférence
des
maires.
Ordre
du
jour:
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
- Aides
directes
aux
entreprises
- Projet
de
Madame
Emmanuelle
JEANNE
-
Travaux
de
rénovation
et
modernisation
de
La
Papeterie
de
Jeanne!
située
sur
la
commune
de
Louviers
-
Signature
d'une
convention
- Autorisation
Richard
JACQUET
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
- Aides
directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Monsieur
Loïc
ANTOINE
-
Travaux
de
rénovation
et
modernisation
de
la
Charcuterie
Antoine
située
sur
la commune
de
Gaillon
- Signature
d'une
convention
- Autorisation
Richard
JACQUET
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
- Aides
directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Madame
Sylvie
MEYER
-
Travaux
de
rénovation
et
modernisation
de
l'épicerie
Proxi
située
sur la
commune
du
Vaudreuil
-
Signature
d'une
convention
- Autorisation
Richard
JACQUET
ED RD.
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
- Aides
directes
aux
entreprises
- Projet
de
Monsieur
et
Madame
LETELLIER
-
Développement
de
l'outil
de
production
de
la boulangerie-pâtisserie
Aux
4
Saisons
située
sur
la
commune
de
Val-de-
Reuil
-
Signature
d'une
convention
Autorisation
Richard
JACQUET
CS
10514
1 Place
Ernest
Thorel
27405
Louviers
Tel
: 02
32
50
85
50
Fax
: 02
32
50
85
51
www.agglo-seine-eure.fr N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
Commerce
et
artisanat
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Union
des
commerçants,
industriels,
artisans,
libéraux
et
agriculteurs
de
Gaillon
-
Subvention
complémentaire
2025
-
Signature
d'un
avenant
n°
{ à la convention
cadre
n°
2025-
386
- Autorisation
Richard
JACQUET
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
L'Union
Commerciale
du
Vaudreuil
- Subvention
2025
- Signature
d'une
convention
- Autorisation
Richard
JACQUET
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
- Aides
directes
aux
entreprises
-
Projet
de
Monsieur
Jonathan
DELAUNAY
-
Travaux
de
rénovation
et
modernisation
de
la
boulangerie-pâtisserie
Le
Pain
qui
Chante
située
sur
la
commune
de
Pont-de-l'Arche
-
Signature
d'une
convention
- Autorisation
Richard
JACQUET
Commerce
et artisanat
COMMERCE
ET ARTISANAT
- Stratégie
de
redynamisation
commerciale
2023-2026
-
Soutien
aux
activités
- Aides
directes
aux
entreprises
- Projet
de
Monsieur
et
Madame
RATIEUVILLE
-
Travaux
de
rénovation
et
modernisation
de
la
boulangerie-pâtisserie
Aux
Délices
de
Pont-de-l'Arche
située
sur
la
commune
de
Pont-de-l'Arche
-
Signature
d'une
convention
- Autorisation
Serge
MARAIS
Tourisme
TOURISME
-
Participation
financière
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
à
la ré-édition
d'un
topo-guide
‘ Escalade
dans
l'Eure " - Autorisation
Joris
BENIER
10
Sport
SPORTS
-
Association
taekwendo
Val
de
Reuil
- Subvention
- Versement
- Autorisation
Joël
LE
DIGABEL
1
Sport
SPORTS
-
Comité
départemental
d'athlétisme
de
l'Eure
- Meeting
d'athlétisme
de
Val
de
Reui
du
1
février
2026
-
Subvention
- Convention
- Autorisation
Joël
LE
DIGABEL
12
Projet alimentaire
territorial
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
-
Mise
en
œuvre
du
programme
d'actions
2025
- Subvention
- Versement
- Autorisation
Philippe COLLAS
13
Milieux
naturels
MILIEUX
NATURELS
-
Signature
d'une
convention
de
délégation
de
maïtrise
d'ouvrage
pour
l'abattage
de
l'alignement
de
peupliers
RD
71
- Autorisation
François
VIGOR
14
Coopération décentralisée
COOPERATION
DECENTRALISEE
-
Programme
"Territoires
volontaires"
- Accueil
d'un
jeune
volontaire
de
solidarité
internationale
- Convention
de
partenariat
-
Signature
-Autorisation
Hubert ZOUTU N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
15
Culture
RÉSEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
-
Association
culturelle
Pavillon
S - Subvention
- Autorisation
Bernard
LEROY
16
Cuiture
RESEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
-Les
musicales
de
Normandie
- Subvention
- Autorisation
Bernard
LEROY
17
Mobilités
MOBILITES
- Mandat
de
maitrise
d'ouvrage
pour
la
dépose
d'ancienne
installation
ferroviaire
- Procédure
adaptée
- Attribution
-
Autorisation
Jean-Pierre DUVERE
18
Cohésions
territoriales
COHESIONS
TERRITORIALES-
Attribution
d'une
subvention
au
Conseil
départemental
de l'accès au droit (CDAD)
- Autorisation
Anne
TERLEZ
19
Chêteau
de
Gaillon
CHATEAU
DE
GAÏLLON
-
Association
CURSUS
-
Financement
de
travaux
supplémentaires
à
mener
sur
les
murs
des
jardins
bas
- Autorisation
François CHARLIER
20
Habitat
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLSA
contracté
par
HABITAT
COOPERATIF
DE
NORMANDIE
(HCN)
pour
une
opération
de
construction
de
6
logements
individuels
-
Bome
Rouge
-
Tranche
3 aux
Damps
Caroline
ROUZEE
21
Habitat
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLAI
contracté
par
LOGEO
SEINE
pour
une
opération
d'acquisition
en
VEFA
de
14
logements
‘
Pierre
de
Seine
"
(9
logements
PLS
-
1
logement
PLUS
et
4
logements
PLAI)
- Rue
du
11
Novembre
et
Rue
Caroline à Louviers
Caroline
ROUZEE
22
Habitat
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLAÏ
contracté
par
LOGEO
SEINE
pour
une
opération
d'acquisition
en
VEFA
de
61
logements
(23
logements
PLUS,
34
logements
PLS
et
4
logements
PLAI)
-
Chaussée
de
Léry à Val de
Reuil
Caroline
ROUZEE
23
Habitat
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLUS/PLS
contracté
par
LOGEO
SEINE
pour
une
opération
d'acquisition
en
VEFA
de
14
logements
‘ Pierre
de
Seine
‘ (9
logements
PLS
-
4
logement
PLUS
et
4
logements
PLAI)
- Rue
du
11
Novembre
et
Rue
Caroline à Louviers
Caroline
ROUZEE
24
Habitat
HABITAT
LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLUS/PLS
contracté
par
LOGEO
SEINE
pour
une
opération
d'acquisition
en
VEFA
de
61
logements
(23
logements
PLUS,
34
logements
PLS
et
4
logements
PLAI)
-
Chaussée
de
Léry
à Val
de
Reui
Caroline
ROUZEE N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
34
logements
PLS
et
4
logements
PLAI)
-
Chaussée
de
Léry à Val de
Reuil
|
HABITAT-LOGEMENT
-
Garantie
d'un
emprunt
PLS
contracté
par
LOGIREP
pour
25
Habitat
une
opération
d'acquisition
en
VEFA
de
34)
Caroline
ROUZEE
logements
- 11
Rue
du
11
Novembre
1918
à
Louviers
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
chèr(e)
collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Bernard
LEROY
”Par délégation jreeteur Général
Adjoint