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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
Ordre du Jour - AggloSeineEure OJ Bureau Communautaire 2 octobre 2
Compte-Rendu - AggloSeineEure Compte rendu Bureau communautaire 13 mars 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - AggloSeineEure Compte rendu Bureau communautaire 13 mars 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
agglo
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
Réunion
du jeudi
13
mars
2025
COMPTE-RENDU
Date
de
convocation
: vendredi
7 mars
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 75
Nombre
de
conseillers
présents
: 52
Nombre
de
conseillers
votants
: 53
TITULAIRES PRÉSENTS : Jean-Claude
COURANT
- Daniel
BAYART
- François
CHARLIER
- Pierrick
GILLES
- Janick
LEGER
-
Bernard
LEROY
- Jean-Pierre
CABOURDIN
- François-Xavier
PRIOLLAUD
- Anne
TERLEZ
- Daniel JUBERT
- Caroline
ROUZÉE
- Jean-Pierre
DUVÉRÉ
- José
PIRÈS
- Florence
LAMBERT
- Richard
JACQUET
- Jean-Luc
FLAMBARD
- Jacky
GOY
- Laetitia
SANCHEZ
- Giidas
FORT
- Nicole
LABICHE
- Fadilla
BENAMARA
- Nadine
LEFEBVRE
- Patrick
COLLET
- Marie-
Joëlle
LENFANT
- François
VIGOR
- Jean-Marc
MOGLIA
- Annick
VAUQUELIN
- Hubert
ZOUTU
-
Gwénaël
JAHIER
- Alexandre
DELACOUR
-
Serge
MARAIS
-
Hervé
GAMBLIN
-
Ousmane
N'DIAYE
- Dominique
MEDAERTS
- Philippe
COLLAS
- Eric
JUHEL
- Yann
LE
FUR
- Jean-Marie
LEJEUNE
- Christian
GOSTOLI
- Odile
HANTZ
- Agnès
LABIGNE
- Joris
BENIER
- Joël
LE
DIGABEL
- Alain
THIERRY
- Philippe
BODINEAU
- Stéphane
BRUNET
- Frédéric ALLOT
- Liliane
BOURGEOIS
- Jean-Michel
DERREY
- Pascal
JUMEL
- Jean-Jacques
COQUELET.
CONSEILLER(E)
SUPLÉANT(E)
PRÉSENT(E)
AVEC
VOIX
DÉLIBÉRATIVE
REMPLAÇANT
UN
TITULAIRE
EXCUSE
:
René
DUFOUR
à Katia CAMUS.
POUVOIR
:
Monsieur
PICARD
à Monsieur
MARAIS.
TITULAIRE
ABSENT
EXCUSÉ
:
Michel
DRUAIS.
ASSISTAIENT
ÉGALEMENT
Régis
PETIT - Vinciane
MASURE
- Mathieu TRAISNEL
- Sid-Ahmed
SIRAT - Vincent VORANGER.
Secrétaire
: Joris
BENIER
RKLERKKKEKX
Ordre
du
jour
:
N°
|
SERVICE
INTITULE
ELUS
Commerce
et
SUBVENTIONS
-
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Union
1
artisanat
commerciale
et
artisanale
de
La
Haye-Malherbe
-|
Richard
JACQUET
Subvention
2026
- Signature
d'une
convention
- Autorisation
SUBVENTIONS
-
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-
9
Développement
| Rouen
Normandy
Invest
-
Participation
financière
2025
-
Jean-Marc
économique
|Adhésion
et
subvention
annuelle
-
Signature
d'une
MOGLIA
convention
- Autorisation
3
:
Cohésions
|COHESIONS
TERRITORIALES
-
PIMM.S.
Médiation
Anne
TERLEZ
|
territoriales
| Seine-Eure
- Subvention
2025
- Autorisation
15
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250321-CRB0325-AR Date de télétransmission : 21/03/2025 Date de réception préfecture : 21/03/2025 Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250321-CRB0325-AR Date de télétransmission : 21/03/2025 Date de réception préfecture : 21/03/2025 N°
SERVICE
INTIFULE
ELUS
SUBVENTIONS
- SPORTS
- Championnats
de
France
de
para-athlétisme
du
23
au
28
juin
2025
-
Comité,
,.
départementai
d'athlétisme
de
l'Eure
-
Subvention
-
Joël
LE
DIGABEL
Versement
- Autorisation
CULTURE
- Commune
de
Poses
- La
Maison
flottante -
5
Culture
Convention
de
partenariat
2025
avec
le
Centre
national!
Bernard
LEROY
édition
art image
(CNEAI
=) - Autorisation
4
Sports
Administration
| Examen
de
l'ordre
du
jour
du
Conseil
communautaire
du
générale
| jeudi 27 mars 2025
Bernard LEROY
?
Questions
diverses
KAKKLAR
ERA A AME
RENE
A EAN
RARE
l/
DB
2025-8
-
SUBVENTIONS
-
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Union
commerciale
et
artisanale
de
La
Haye-Malherbe
-
Subvention
2025
-
Signature
d'une
convention
-
Autorisation Sur
rapport
de
Monsieur
JACQUET,
à
l'unanimité,
le
Bureau
communautaire
accepte
de
verser
une
subvention
d'un
montant
de
144
€
T.T.C.
à
l'union
commerciale
et
artisanale
de
La
Haye-
Malherbe. Les
actions
qui
seront
menées
devront
contribuer
à
promouvoir
et
soutenir
le
commerce
et
l'artisanat
local,
renforcer
le volet
animation
commerciale
et artisanale
(Pâques,
marché
de
Noël,
etc...) mais
aussi à développer
les synergies
entre
unions
commerciales.
I} DB
2025-9
- SUBVENTIONS
: DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
- Rouen
Normandy
Invest
-
Participation
financière
2025
-
Adhésion
et
subvention
annuelle
-
Signature
d'une
convention
- Autorisation
Sur
rapport
de
Monsieur
MOGLIA
à l’unanimité,
le Bureau
communautaire
:
-
renouvelle
l'adhésion
à l'association
Rouen
Normandy
Invest dont le montant
de cotisation
annuelle
est de
2 000
€ TTC;
-
accepte
de
conclure
une
convention
formalisant
le
financement
d'une
partie
du
plan
d'actions
précité
à hauteur
de
123
280
€ TTC.
Rouen
Normandy
Invest assure
quatre grandes
missions :
-
l'action
directe
auprès
des
entreprises
: la
mission
majeure
de
l'association
vise
à
favoriser
l'implantation
d'entreprises
nouvelles
sur le territoire.
-
L'animation
de
la
coordination
opérationnelle
des
actions
en
faveur
du
développement
économique.
-
Le
marketing
territorial :
l'objectif de
l'association
est de
conforter
l'attractivité
du
territoire,
de
son
économie
et de
ses
entreprises,
en
renforçant
son
capital
d'image.
L'analyse
économique
prospective
: l'association
anime
une
démarche
collaborative
de
réflexion
économique
prospective,
nourrie
par les connaissances
des
partenaires.
Le
plan
d'actions
2025
proposé
par
Rouen
Normandy
Invest
au
regard
de
ses
missions
est
le
suivant:
-
action
de
prospection
nationale
et internationale,
-
services
dédiés
aux
entreprises,
-
promotion
et attractivité
du
territoire.
I
DB
2025-10
-+
POLITIQUE
DE
LA
VIELE-HABITAT-LOGEMENT
-+
COHESIONS
TERRITORIALES
- PI.M.M.S.
Médiation
Seine-Eure
- Subvention
2025
- Autorisation
Sur
rapport
de
Madame
TERLEZ
à l'unanimité,
le Bureau
communautaire :
2/5
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250321-CRB0325-AR Date de télétransmission : 21/03/2025 Date de réception préfecture : 21/03/2025 -
approuve
l'attribution
d'une
subvention
de
145
000
€,
au
bénéfice
de
l'association
PIMMS
Médiation
Seine-Eure,
pour financer le fonctionnement
du
siège
social
(frais de
personnel,
formation
des
agents,
charges
de
fonctionnement
courantes
afférentes)
et
les
permanences
délocalisées
en
milieu
rural
(PIMMS
mobile)
durant
l'année
2025
;
-
autorise
Monsieur
le
Président,
ou
son
représentant,
à signer
la convention
s'y rapportant
ainsi que
tout autre
document.
L'association
Point Information
Médiation
Multi Services
(PI.M.M.S.
Médiation) Seine-Eure
est un
relais
d'information
et de
médiation
qui facilite
l'utilisation
des
services
publics
auprès
des
habitants
depuis
2008
sur
notre
territoire.
Par
ailleurs,
il est un
relais
pour
les entreprises
partenaires
(EDF
—
Enedis
- VEOLIA-
Transdev...),
en
proposant
des
services
de
type
médiation
sociale.
Depuis
2021,
un
PIMMS
mobile
est
également
mis
en
place
pour aller
au | plus
près
des
usagers
dans
les différents
bassins
de vie de l'Agglomération.
Par
son
activité
de
médiation
sociale,
le
PIMMS
médiation
a
pour
objectifs
de
faciliter
l'accès
des
habitants
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
aux
services
essentiels
de
la
vie
courante
en
relayant,
facilitant la compréhension
et complétant
les offres
de
ses
partenaires.
Ainsi,
le PIMMS
a pour
missions
:
.
-
d'assurer une
présence
active de proximité
;
.
-
d'informer,
Sensibiliser et/ou former;
HO
CE
-
de
prévenir et gérer les situations conflictuelles
:
CE
-
de
lever
les incompréhensions
entre
les personnes
et les institutions
:
-
de favoriser
la concertation
entre
les habitants
et les
institutions:
‘!
s
-
de
participer à une
veille sociale
et technique
du
territoire
;
Un
-
de
mettre
en
relation
avec
un
partenaire
;
:
-
de favoriser
les projets
collectifs,
supports
de
médiation
sociale.
Madame
BENAMARA
s'est exprimée
après
le vote de cette délibération
:
757"
« Le
PIMMS
est né
en
2008
sous
l'impulsion
de
Brunot
CANIVET et
de
Franck
MARTIN.
Initialement
développé
à
Val de
Reuil,
if s'est également
installé
à Louviers.
Ce
dispositif a permis
de
créer
des
emplois
d'adultes-relais.
Je
salue
d'ailleurs
le
gros
travail
mené
par
les
équipes
successives.
Mais
il y a un point noir.
Le
PIMMS
de
Val de
Reuil
a fermé
car les
charges
des
locaux
dans
lequel! il était installé
étaient
trop
élevées.
Ne
reste,
désormais,
que
le PIMMS
de
Louviers.
Il va falloir en
débattre
; réfléchir
à
une
clef de
répartition
des
permanences
du
PIMMS
sur Louviers,
Val de
Reuil
et Gaillon.
Je pense
qu'il
faut
revoir
la
convention
afin
de
bénéficier
des
ateliers
numériques
destinés
à
réduire
la
fracture
numérique
» estime-t-elle.
Madame
TERLEZ
rappelle
:
« Depuis
la fermeture
des
locaux,
le PIMMS
propose
des
permanences
au sein
du
CCAS
de
Val de
Reuil.
Un
projet
de
trivorteur
connecté,
pour
aller
au
pied
des
immeubles,
est
en
voie
de
concrétisation.
De
plus,
les
emplois
d'adultes-relais
sont sacralisés
pour
3 ans.
Nous
sommes
bien
conscients
qu'il existe
de
forts besoins
à Val de
Reuil et Gaillon
» conclut-elle.
[V/
DB
2025-11- SUBVENTIONS
-
SPORTS
-
Championnats
de
France
de
para-athlétisme
du
23
au
28 juin
2025- Comité
départemental
d'athiétisme
de
l'Eure
-
Subvention
- Versement
-
Autorisation Sur
rapport
de
Monsieur
LE
DIGABEL
à l'unanimité,
le Bureau
communautaire
accepte
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
6 000
€ au
Comité
départemental
sport ‘adapté
de
l'Eure
afin
de
soutenir
l'organisation
et
le
financement
du
Championnat
de
France
para-
“athlétisme
jeunes
et
adultes
qui
se déroulera
du
23
au
28
Juin
2025à
Val
de
Reuil.
_
Le
Comité
départemental
de
sport
adapté
(CDSA)
de
l'Eure
a
reçu
délégation
de
la
Fédération
Française
pour
organiser,
développer,
coordonner
et
contrôler
la
pratique
des
activités
physiques
3/5
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250321-CRB0325-AR Date de télétransmission : 21/03/2025 Date de réception préfecture : 21/03/2025 et sportives
des
personnes
en
situation
de
handicap.
Ses
missions
consistent
à
permettre
à toute
personne
handicapée,
quels
que
soient
ses
désirs,
ses
capacités
et
ses
besoins,
de
vivre
la
passion
du
sport.
Le
championnat
de
France
accueillera
250
sportifs
de
la
Fédération
française
de
sport
adapté
(FFSA)
pour
le
championnat
de
para
athlétisme
adapté
jeunes
et
400
sportifs
de
la
Fédération
française
de sport adapté
(FFSA)
pour le championnat
de
para
athlétisme
adapté
adultes encadrés
par 80
bénévoles.
L'action
de
cette
association
s'inscrit
pleinement
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
l'Agglomération
pour
l'inclusion
des
personnes
en situation
de
handicap
et le développement
de
la
pratique
para
sportive.
Ces journées
permettront
une
nouvelle fois de démontrer
tous les atouts du territoire.
VI
DB
2025-12
- SUBVENTIONS
- CULTURE
- Commune
de
Poses
- La
Maison
flottante
-
Convention
de
partenariat
2025
avec
le
Centre
national
édition
art
image
(CNEAIÏ
=).
Autorisation Sur
rapport
de
Monsieur
LEROY
à lunanimité,
le Bureau
communautaire
approuve :
-
les termes
de
la convention
cadre
tripartite 2025
;
-
le
versement
d'une
subvention
de
11
000
€
au
bénéfice
du
Centre
national
édition
art
image
(CNEAI
=) pour la programmation
2025
incluant
la valorisation
des artisans d'art.
Le
Centre
national
édition
art image
(CNEAI
=) est un centre
d'art contemporain
français
consacré
à l’art, l'édition, l'image
et à leur diffusion.
Développant
son
action
dans
le
domaine
de
la
culture,
il
a
pour
objet
de
promouvoir
l'art
contemporain;
notamment
à
travers
l'aide
à
la
création,
la
réalisation
d'expositions,
la
mise
en
œuvre
de
projets
de
recherche,
l'accueil
d'artistes
en
résidence,
la
programmation
d'activités
pédagogiques
pour
le
public,
l'édition
et
la
diffusion.
Outre
les
expositions,
le
CNEAÏ
=
organise
régulièrement
des
festivals
pluridisciplinaires
qui
mêlent
les
formes
vivantes
de
la
culture
contemporaine. Le
CNEAI
=
est
propriétaire
de
La
maison
flottante.
Œuvre
des
frères
BOUROULLEC,
célèbres
designers,
cette
barge
est amarrée
depuis
2022
au
52 chemin
du
halage
à Poses.
Considérant
que
la
présence
de
La
maison
flottante
sur
le
territoire
représente
un
potentiel
important
en
matière
d'attractivité
touristique
et
culturelle,
l'Agglomération
Seine-Eure
a
accompagné
le CNEAIÏ
=
en
2021
pour
la
programmation
de
la
première
résidence
intitulée
« Art,
Geste
et
Design
»,
qui
entrait
en
résonnance
avec
la
politique
en
faveur
des
métiers
d'art
de
l'Agglomération. L'expérience
a été
reconduite
en
2024,
permettant
l'accueil
de
deux
nouveaux
résidents
désireux
d'approfondir
leur
pratique
en
lien
avec
les
métiers
d'art.
Ainsi,
Anatole
Chartier
a
inventé
et
fabriqué
une
harpe
éolienne.
Quant
à
Lauralie
Naumann,
elle
a
exploré
les
liens
entre
art
contemporain
et menuiserie.
Pour
l'année
2025,
le CNEAÏ
= propose
trois
résidences
d'artistes
invités
:
-
Ulla Von
Brandenburg
en
mars-avril,
-__
Anousha
Mohtashami
en juin,
-
un
artiste
Hongkongais
dont
le nom
n'est pas
encore
connu,
en
octobre,
-
ainsi que
deux
nouvelles
résidences
métiers
d'art et design,
en
mai
et septembre.
En
avril, juillet et novembre,
les
habitants
de
Poses
et de
l'agglomération,
ainsi
que
leurs
élus
et les
associations
locales,
sont
invités
à
utiliser
La
maison
flottante
pour
développer
leurs
propres
projets.
4/5
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250321-CRB0325-AR Date de télétransmission : 21/03/2025 Date de réception préfecture : 21/03/2025 VI
Examen
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
communautaire
du
27
mars
2025 :
Constitué
d'une
trentaine
de
délibérations,
cet ordre
du jour n’appelle
pas
de
remarque.
Ce
Conseil
sera
néanmoins
marqué
par
l'adoption
des
comptes
financiers
uniques
—
ex-comptes
administratifs
—
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
ainsi
que
par
la
première
décision
modificative
budgétaire
de l'année.
VII/ Questions
diverses :
L'ordre
du jour étant
épuisé,
aucune
question
ni remarque
formulée,
la séance
est levée
à 21
h 50.
Le
Président,
Régis
PETIT
5/5
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250321-CRB0325-AR Date de télétransmission : 21/03/2025 Date de réception préfecture : 21/03/2025