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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Mothe-Saint-Héray.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 21 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
COMMUNE DE LA MOTHE SAINT-HÉRAY
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN SA SÉANCE DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023
Décision du
NUMÉRO OBJET Conseil municipal
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Le Maire, Philippe BLANCHET
Date d’affichage : 28 décembre 2023
Date de mise en ligne : 28 décembre 2023