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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Arpenans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 13.02.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française Canton
LURE 2
Arrondissement
LURE
Commune de
Département
HAUTE-SAONE
ARPENANS
Séance du 13 février2024
Liste des délibérations du conseil municipal
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le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement -
approuvée à l’unanimité
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