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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20.09.2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Arpenans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française Canton
LURE 2
Arrondissement
LURE
Commune de
Département
HAUTE-SAONE
ARPENANS
Séance du 20 septembre 2023
Liste des délibérations du conseil municipal
- Délibération n°19/2023 examinée le 20 septembre 2023 -
Décision modificative n°2 - approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°20/2023 examinée le 20 septembre 2023-
Travaux forêt - devis bûcheron et débardeur - approuvée à
l’unanimité
- Délibération n°21/2023 examinée le 20 septembre 2023 -
Devis électrique et ventilation - logement communal -
approuvée à l’unanimité
- Délibération n°22/2023 examinée le 20 septembre 2023 -
Vente de la bétonnière - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°23/2023 examinée le 20 septembre 2023 -
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à
la mission d’assistance et de conseil mise en place par le
CDG70 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°24/2023 examinée le 20 septembre 2023 -
Virement don manuel à la coopérative scolaire d’Arpenans -
approuvée à l’unanimité