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Déliberation - tampon tdt 2025 096
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2025 096)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
DELIBERATION N°2025_096
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
18 DÉCEMBRE 2025
Date de la convocation : 12/12/2025 Date d’affichage : 12/12/2025 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 26
Représentés régulièrement convoqués : 6
Absents : 1
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mélanie VAUCHEL,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Aurélien BEHENGARAY,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Isabelle HERBERT,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Hélène SOLER,Jean-Marie LÉGUILLON,Stéphane BERTOLETTI,Grégoire POUPON,Vincent BOURGES,Bruno COLESSE,Catherine GENDRE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Gildas QUÉRÉ,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET
Absents excusés régulièrement convoqués :
Mme Gaëlle RICHET pouvoir à M Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mme Claire PEREZ pouvoir à M Basile BERNARD,Mme Marie-Laure PATOUX pouvoir à Mme Mélanie VAUCHEL,Mme Marie-Josèphe LEROUX- SOSTÈNES pouvoir à Mme Marie-Françoise GUGUIN,M Lionel ANSELMO pouvoir à M Gildas QUÉRÉ,M Frédéric ABRAHAM pouvoir à Mme Nicole BERCES
Secrétaire de séance : Mme Isabelle HERBERT
18 - OBJET : CULTURE - CONVENTION MECENAT AVEC JCDECAUX DANS LE CADRE DE JAZZ IN MARS 2026 - AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Marie MABILLE au nom du Conseil de la Municipalité
2025_096
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le souhait exprimé de la part de l’entreprise JCDECAUX France de s’associer à la Ville de Bois-Guillaume en contribuant en nature à l’organisation et à la communication du festival « Jazz in Mars »,
Considérant l’intérêt pour la ville de promouvoir la dixième édition de « Jazz in Mars » et d’associer des partenaires mécènes à l’organisation de cette manifestation culturelle,
Après en avoir délibéré, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
DELIBERATION N°2025_096
AUTORISE le Maire à signer la convention de mécénat concernant le festival « Jazz in Mars » organisé du 2 au 8 mars 2026 avec l’entreprise JCDECAUX France.
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
1 absent : Karen YVAN
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr