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Déliberation - tampon tdt 2025 028
Déliberation - tampon tdt 2025 007 1
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2025 007 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2025
DELIBERATION N°2025_007
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
6 FÉVRIER 2025
Date de la convocation : 31/01/2025 Date d’affichage : 31/01/2025 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 27
Représentés régulièrement convoqués : 6
Absents : 0
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mélanie VAUCHEL,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Isabelle HERBERT,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Hélène SOLER,Karen YVAN,Jean-Marie LÉGUILLON,Gaëlle RICHET,Marie-Laure PATOUX,Bruno COLESSE,Catherine GENDRE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Gildas QUÉRÉ,Lionel ANSELMO,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET,Frédéric ABRAHAM
Absents excusés régulièrement convoqués :
M Aurélien BEHENGARAY pouvoir à M Philippe Emmanuel CAILLÉ,M Stéphane BERTOLETTI pouvoir à M Jérôme ROBERT,M Grégoire POUPON pouvoir à M Hervé ADEUX,Mme Claire PEREZ pouvoir à Mme Patricia RENAULT,M Vincent BOURGES pouvoir à M Michel PHILIPPE,Mme Marie-Josèphe LEROUX- SOSTÈNES pouvoir à Mme Marie-Françoise GUGUIN
Secrétaire de séance : M Hervé ADEUX
7 - OBJET : CULTURE - CONVENTION MECENAT AVEC JCDECAUX DANS LE CADRE DE JAZZ IN MARS - AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Marie MABILLE au nom du Conseil de la Municipalité
2025_007
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le souhait exprimé de la part de l’entreprise JCDECAUX France de s’associer à la Ville de Bois- Guillaume en contribuant en nature à l’organisation et à la communication du festival « Jazz in Mars »
Considérant l’intérêt pour la ville de promouvoir la neuvième édition de « Jazz in Mars » et d’associer des partenaires mécènes à l’organisation de cette manifestation culturelle
Après en avoir délibéré, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2025
DELIBERATION N°2025_007
AUTORISE le Maire à signer la convention de mécénat concernant le festival « Jazz in Mars » organisé du 17 au 23 mars 2025 avec l’entreprise JCDECAUX France.
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr